Notice descriptive

Commune de Clermont-le-Fort. 1 D 6 : Registre de délibérations, an III, 10 vendémiaire-1835, 10 mai. Registre relié plein parchemin, non folioté

 (1795/1835)

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Clermont-le-Fort > Délibérations > 1794-1835
Cote : 2 E 4736
Intitulé :

Commune de Clermont-le-Fort. 1 D 6 : Registre de délibérations, an III, 10 vendémiaire-1835, 10 mai. Registre relié plein parchemin, non folioté

Sources complémentaires (autres producteurs) :

2 Mi 2431

Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits

Iconographies

193 vues Commune de Clermont-le-Fort. 1 D 6 : Registre de délibérations, an III, 10 vendémiaire-1835, 10 mai. Registre relié plein parchemin, non folioté
(193 vues)
Consulter le document (193 vues)

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page