Notice descriptive
Commune d'Ausseing. 1 D 1: délibérations du conseil municipal, 1791-1835 (les années V, 1807 à 1827 manquent). Registre relié
(1791/1835)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Ausseing > Délibérations > 1791-1835
Cote : 1 NUM AC 2795
Intitulé :
Commune d'Ausseing. 1 D 1: délibérations du conseil municipal, 1791-1835 (les années V, 1807 à 1827 manquent). Registre relié
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Ausseing (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Salies-du-Salat, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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