Notice descriptive
Commune d'Aucamville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 12 juin-1838, 29 mai
(1831/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Aucamville > Délibérations > 1831-1838
Cote : 1 NUM AC 4820
Intitulé :
Commune d'Aucamville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 12 juin-1838, 29 mai
Sujet : conseil municipal / Révolution de 1789 / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / enregistrement / fiscalité / organe délibérant / registre / texte officiel
Lieu : Aucamville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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