Notice descriptive
Vignaux. Administration générale de la commune. 1 D 8 Registre de délibérations, 1896, 24 mai - 1907, 14 août
(1896/1907)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vignaux > Délibérations > 1896-1907
Cote : 2 E 10840
Intitulé :
Vignaux. Administration générale de la commune. 1 D 8 Registre de délibérations, 1896, 24 mai - 1907, 14 août
Importance matérielle : Registre relié pleine toile noire, non folioté
Modalités d'entrée :
Dépôt
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Vignaux (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits