Notice descriptive

Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux (1845-1857). Exploitation des biens, vente de coupes de bois (1926). (1845-1926)

Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aucamville
Cote : 2 O 21 10
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux (1845-1857). Exploitation des biens, vente de coupes de bois (1926).
Date : 1845-1926

Présentation du contenu :

Un plan hors-format ont été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation ; il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 21 10 (1).



Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : biens communaux / coupe de bois / transaction immobilière
Lieu : Aucamville (Haute-Garonne, France) / Croix-Bénite (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Aucamville (Haute-Garonne, France)]
Type de document : Documents écrits

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