Notice descriptive
Arguenos (an XI-1940)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 13 1-8
Intitulé : Arguenos
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 8 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Aspet. Perception : Aspet.
Modalités d'entrée :
Versement
Lieu : Arguenos (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1832, 1834, 1841, 1844, 1921-1822, 1933-1934). (an XI-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation d'un communal sis au lieu-dit la Molle (1857). Demande de pièces concernant la vente de terrains (1859-1861). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école, de logement aux instituteurs, de mairie et de maison du pâtre (1887-1899), assurance contre l'incendie (1920-1921). (1857-1921)
- Personnel communal. - Gérante de la cabine téléphonique, nomination. (1940)
- Bâtiments communaux.
Église, agrandissement (1852-1857), acquisition d'une horloge chez Louis Prost, fabriquant d'horloge à Morez, Jura (1926), réparations ainsi qu'à la mairie (1932).
Presbytère, acquisition d'une maison pour agrandissement (1859-1861) ; ancien presbytère, location (1933-1934).
Groupe scolaire, construction (1894-1901), réparations (1910-1931).
Mairie, installation dans la maison Saint-Jean (1911-1912). (1852-1934) - Biens communaux. - Partage de communaux (1838). Transactions immobilières, aliénations de vingt-cinq parcelles communales sise au lieu-dit Barrats pour en affecter le produit à l'agrandissement de l'église et à la translation du cimetière (1849-1852), de diverses parcelles pour en affecter le produit à l'agrandissement du presbytère (1859), de terrains usurpés (1864-1866), d'un terrain sis lieu-dit Sarramedan (1870-1873). Exploitation des biens, mise en valeur de terres incultes (1862-1863). Eau, fontaines, réparation (1858), établissement sur la place du village (1880). (1838-1880)
- Cimetière. - Translation et clôture (1851-1854), agrandissement et clôture (1888-1898), construction d'une entrée (1902-1904), murs de clôture, réparation (1930-1931). Concessions funéraires, tarifs (1894-1901). (1851-1904)
- Police. - Police rurale, réglementation des pâturages. (1862-1895)
- Travaux publics. - Eau, travaux d'adduction d'eau potable. (1906-1919)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en A, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
