Notice descriptive
Plan géométrique d'un terrain communal dit le Port-au-Bois appartenant à la commune de Gourdan. 1843. Ech. 1/1000. (1843)
Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gourdan-Polignan > Finances de la commune et contributions. > Charges et revenus. - Octroi, suppression (1818). Taxes et droits, droit de place au Port au Bois, mises à ferme, tarifs et règlement (1842-1859), taxes de charroie, établissement, tarifs et règlement (1910-1928), concessions d'eau potable, tarifs et règlement (1913-1925). Rente, fractionnement d'un titre avec la commune de Seilhan (1898). Charges, paiement d'honoraires (1900). Emprunts, modification de conditions de prêt (1932), construction de rigoles, bonification d'intérêt (1933), travaux d'adduction d'eau potable, bonification d'annuités (1935-1939).
Cote : 2 O 224 2 (1)
Intitulé : Plan géométrique d'un terrain communal dit le Port-au-Bois appartenant à la commune de Gourdan. 1843. Ech. 1/1000.
Date : 1843
Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,47 m. Coul. sur papier.
Sujet : biens communaux / plan / finances communales / fiscalité / dette publique / droit de place / dépense de fonctionnement / eau potable / impôts locaux / octroi / rente / eau potable / plan / réseau de distribution
Personne : Puysségur, L.
Lieu : Port-au-Bois, communal du (Gourdan-Polignan) / Gourdan-Polignan (Haute-Garonne, France) / Seilhan (Haute-Garonne, France) / Seilhan (Haute-Garonne, France) [autrefois et jusqu'en 1896 : Gourdan-Polignan (Haute-Garonne, France ; lieu-dit)] / Seilhan (Haute-Garonne, France) / Port au Bois, communal du (Gourdan-Polignan)
Type de document : Documents figurés, Photo
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L'inventaire :
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