Notice descriptive
Revenus et charges, taxes et droits, droits de pesage et de mesurage, établissement et tarifs (an X-1940), adjudications (an XIV-1895) ; droits de place et de stationnement, tarifs et adjudications (1830-1939), état des recettes (1875-1876) ; droits d'abattage, adjudications (1884-1901). Octroi, établissement (1841-1851), tarifs et règlement (1851-1938), adjudications (1854-1921), mises en régie simple (1906-1922), vérifications (1922-1931), suppression (1939-1940). Charges, honoraires d'architectes (1871-1888), frais de procès (1875-1876). Emprunts (1895-1899). (an X-1940)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aurignac > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 27 2
Intitulé : Revenus et charges, taxes et droits, droits de pesage et de mesurage, établissement et tarifs (an X-1940), adjudications (an XIV-1895) ; droits de place et de stationnement, tarifs et adjudications (1830-1939), état des recettes (1875-1876) ; droits d'abattage, adjudications (1884-1901). Octroi, établissement (1841-1851), tarifs et règlement (1851-1938), adjudications (1854-1921), mises en régie simple (1906-1922), vérifications (1922-1931), suppression (1939-1940). Charges, honoraires d'architectes (1871-1888), frais de procès (1875-1876). Emprunts (1895-1899).
Date : an X-1940
Présentation du contenu :
La liasse comprend quatre documents de presse : Supplément au n°40 du Journal de Saint-Gaudens du 5 octobre 1857 ; Journal de Saint-Gaudens, n° 43 et 45 du 26 octobre et du 9 novembre 1895, n° 44 du 29 octobre 1898.
Les affiches hors-formats ont été retirées de la liasse et numérisées pour des raisons de conservation ; elles sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 27 2 (1) - 2 O 27 2 (4)
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : dette publique / droit de place / dépense de fonctionnement / impôts locaux / octroi / presse régionale / finances communales / fiscalité
Lieu : Aurignac (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Mairie d'Aurignac. Octroi, adjudication au 18 octobre 1857. Saint-Gaudens : imp. d'Abadie. (1857)
- Département de la Haute-Garonne. Octroi de la ville d'Aurignac. 25 septembre 1892. Saint-Gaudens : imp. Abadie. (1892)
- Mairie d'Aurignac. Adjudication des droits de places, de pesage aux bascules, de stationnement des voitures, des dépenses d'éclairage public, des droits d'abattage et des droits d'octroi. 20 octobre 1895. Saint-Gaudens : imp. Abadie. (1895)
- Mairie d'Aurignac. Adjudications des droits d'octroi et d'abattoir pour les années 1899, 1900 et 1901. 1er octobre 1898. Saint-Gaudens : imp. Abadie. (1898)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en A, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
