Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aurignac
Cote : 2 O 27 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an X-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Aurignac (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1835, 1851, 1889, 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; demande d’envoi d’imprimés budgétaires (1937). (an X-1940)
- Revenus et charges, taxes et droits, droits de pesage et de mesurage, établissement et tarifs (an X-1940), adjudications (an XIV-1895) ; droits de place et de stationnement, tarifs et adjudications (1830-1939), état des recettes (1875-1876) ; droits d'abattage, adjudications (1884-1901). Octroi, établissement (1841-1851), tarifs et règlement (1851-1938), adjudications (1854-1921), mises en régie simple (1906-1922), vérifications (1922-1931), suppression (1939-1940). Charges, honoraires d'architectes (1871-1888), frais de procès (1875-1876). Emprunts (1895-1899). (an X-1940)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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