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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: défense du territoire

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    • Communes en S
        • Saint-Thomas
            • Délibérations
                • 1838-1850

                  • Commune de Saint-Thomas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 18 novembre-1850, 10 février

                     (1838/1850)
                    133 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 18 novembre-1850, 10 février- Ouvre la visionneuse
                    133 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 18 novembre-1850, 10 février (ouvre la visionneuse)

                    133 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Délibérations > 1838-1850
                    Cote : 1 NUM AC 4806
                    Intitulé :

                    Commune de Saint-Thomas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 18 novembre-1850, 10 février

                    Sujet : conseil municipal / administration / administration générale / conseil municipal / condition des personnes et des biens / déclaration / défense du territoire / délibération / enregistrement / extérieur / fiscalité / mobilisation / organe délibérant / population / reconnaissances / registre
                    Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                • Compoix et cadastres

                  • Commune de Saint-Thomas. 1 G 5 : livre terrier, 1779-1781

                     (1779/1781)
                    159 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 G 5 : livre terrier, 1779-1781- Ouvre la visionneuse
                    159 vues - Commune de Saint-Thomas. 1 G 5 : livre terrier, 1779-1781 (ouvre la visionneuse)

                    159 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Thomas > Compoix et cadastres
                    Cote : 1 NUM AC 4807
                    Intitulé :

                    Commune de Saint-Thomas. 1 G 5 : livre terrier, 1779-1781

                    Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / administration générale / conseil municipal / condition des personnes et des biens / déclaration / défense du territoire / délibération / enregistrement / extérieur / fiscalité / mobilisation / organe délibérant / population / reconnaissances / registre
                    Lieu : Saint-Thomas (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : Documents écrits

                • Seilh
                    • Délibérations
                        • 1771-1809

                          • Commune de Seilh. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1771, 23 mai-1809, 22 octobre

                             (1771/1809)
                            140 vues - Commune de Seilh. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1771, 23 mai-1809, 22 octobre- Ouvre la visionneuse
                            140 vues - Commune de Seilh. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1771, 23 mai-1809, 22 octobre (ouvre la visionneuse)

                            140 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Seilh > Délibérations > 1771-1809
                            Cote : 1 NUM AC 4809
                            Intitulé :

                            Commune de Seilh. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1771, 23 mai-1809, 22 octobre

                            Sujet : conseil municipal / administration générale / armée / conseil municipal / consul / défense du territoire / délibération / militaire / organe délibérant / population / recensement de population / registre / société / élection / élu
                            Lieu : Seilh (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1810-1850

                            • Commune de Seilh. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810, 12 mai-1850, 11 août

                               (1810/1850)
                              158 vues - Commune de Seilh. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810, 12 mai-1850, 11 août- Ouvre la visionneuse
                              158 vues - Commune de Seilh. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810, 12 mai-1850, 11 août (ouvre la visionneuse)

                              158 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Seilh > Délibérations > 1810-1850
                              Cote : 1 NUM AC 4810
                              Intitulé :

                              Commune de Seilh. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810, 12 mai-1850, 11 août

                              Sujet : conseil municipal / administration générale / armée / conseil municipal / consul / défense du territoire / délibération / militaire / organe délibérant / population / recensement de population / registre / société / élection / élu
                              Lieu : Seilh (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                      • Communes en V
                          • Venerque
                              • Autres documents

                                • Commune de Venerque. 1 H 1 : recensement des classes, an XII-1862

                                   (1803/1862)
                                  284 vues - Commune de Venerque. 1 H 1 : recensement des classes, an XII-1862- Ouvre la visionneuse
                                  284 vues - Commune de Venerque. 1 H 1 : recensement des classes, an XII-1862 (ouvre la visionneuse)

                                  284 vues

                                  Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Venerque > Autres documents
                                  Cote : 1 NUM AC 4808
                                  Intitulé :

                                  Commune de Venerque. 1 H 1 : recensement des classes, an XII-1862

                                  Sujet : armée / conscription / recrutement militaire / administration générale / armée / conseil municipal / consul / défense du territoire / délibération / militaire / organe délibérant / population / recensement de population / registre / société / élection / élu
                                  Lieu : Venerque (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                                  Type de document : liste nominative, Documents écrits

                              • Verfeil
                                  • Autres documents

                                    • Verfeil. 1 H 20 Faits de guerre. A noter : "Nouvelles ordinaires", journal publié à Toulouse par Jean et Jean-Jacques Boudé, imprimeurs du Roi (1673, 1678).

                                       (1673/1814)
                                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Verfeil > Autres documents
                                      Cote : 2 E 230
                                      Intitulé :

                                      Verfeil. 1 H 20 Faits de guerre. A noter : "Nouvelles ordinaires", journal publié à Toulouse par Jean et Jean-Jacques Boudé, imprimeurs du Roi (1673, 1678).

                                      Importance matérielle : Liasse
                                      Présentation du contenu :

                                      microfilmé 2 Mi 606



                                      Modalités d'entrée :

                                      Dépôt

                                      Sujet : extérieur / défense du territoire / guerre / armée / oeuvre de guerre / militaire / extérieur / défense du territoire / guerre / armée / oeuvre de guerre / militaire
                                      Lieu : Verfeil (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                      Type de document : Documents écrits



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