Archives communales numérisées, communes Q à V
Critère(s) de recherche: procès verbal
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Revel. AA 1 Vidimus et confirmation par Louis XI des privilèges de Revel. Charte de la fondation de la bastide de Revel promulguée le 8 juin 1342 par Agout de Baux, sénéchal de Toulouse et d'Albigeois, en exécution de lettres de Philippe VI de Valois, du 26 février. Les confirmations consenties par Philippe VI en 1343, puis en 1345, et par Charles VII, en 1437. 
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Revel. AA 4 Vidimus et confirmation par Etienne de Parazols (20 octobre 1528), lieutenant du sénéchal d'Agenais-Gascogne, du droit de chasse possédé par les habitants de Revel dans la forêt royale de Vaure. On trouve rapportée dans cet acte la charte de Robert de Cocelley enquêteur général et maître des Eaux et Forêts de France, accordant le droit de chasse aux habitants de Revel (9 mars 1357, n. st.), vidimée par Jean de Berry, lieutenant - général du roi en Languedoc (mars 1357), Bertrand de Casuaro, viguier de Toulouse (novembre 1859), Charles V (juin 1364), Jean de La Salle, maître des Eaux et Forêts des sénéchaussées de Toulouse, Albi et Bigorre (13 novembre 1364), Jacques de Nogaret, lieutenant du maître des Eaux et Forêt des sénéchaussées de Toulouse,
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Revel. AA 5 Transaction entre les consuls de Revel et les habitants de Dreuilhe, passé devant Corbayran de Rabonite, conseiller au sénéchal de Toulouse : Autorisation donné aux habitants de Dreuilhe d'élire un consul... Renonciation par les consuls de Revel aux tailles qu'ils percevaient à Dreuilhe. Refus par les consuls de Revel d'accepter la nomination d'un sergent à Dreuilhe.. Le consul de Dreuilhe siègera à Revel.
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Revel. BB 11 Accords passés entre les consuls de Revel et Marguerite de L'Isle, vicomtess de Caraman ; les consuls de Revel se rachètent pour un capital de 900 livres de la rente annuelle de 100 livres qu'ils étaient tenus de faire au monastère des clarisses de Cassès (Aude), en vertu des accords passés en 1345 avec Marguerite de L'Isle ; acte de procuration des clarisses de Cassès au frère mineur Raymond Servaté.
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