Commune de Saint-Sauveur. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an IX, 9 nivôse-an X, 30 thermidor (en plus : état des bulletins des lois, an II, an IV @ rôle de l'emprunt forcé, an IV). Tête-bêche : registre des recettes et dépenses du bureau des pauvres, 1787-1790 @ actes de publication de mariages, an II-an IV @ état des récoltes, an II, an III
(1787/1802) 
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Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Sauveur > Délibérations > an IX-an X
Cote : 1 NUM AC 535
Intitulé : Commune de Saint-Sauveur. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an IX, 9 nivôse-an X, 30 thermidor (en plus : état des bulletins des lois, an II, an IV @ rôle de l'emprunt forcé, an IV). Tête-bêche : registre des recettes et dépenses du bureau des pauvres, 1787-1790 @ actes de publication de mariages, an II-an IV @ état des récoltes, an II, an III
Sujet : administration communale / / action humanitaire / administration communale / délibération / action humanitaire
Lieu : Saint-Sauveur (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
