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Mons (Haute-Garonne, France)
Mons est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne et la région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Monsois.
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Toulouse
- Canton : Canton de Toulouse-10
- Intercommunalité : Toulouse Métropole
- Insee : 31355
- Gentilé : Monsois
- Population : 1582 habitants
- Superficie : 7.32 km2
- Altitude minimale : 151 mètres
- Altitude maximale : 233 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Circonscriptions administratives
- Archives communales numérisées, communes M à P
- Commune de Mons. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 30 mai -1855 (1831/1855)
- Commune de Mons. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1855, 1er juillet-1869, 27 juin (1855/1869)
- Commune de Mons. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1869, 8 août-1883, 25 février (1869/1883)
- Commune de Mons. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1883, 11 mars-1924, 20 octobre (1883/1924)
- Commune de Mons. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1924, 16 nov.-1953, 7 décembre (1924/1953)
- Commune de Mons. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1953, 22 janvier -1978, 29 avril (1953/1978)
- Commune de Mons. 1 G 1 bis: « Compoix terrien du lieu de Monts» de 1666, par Antoine Dieudé, agrimenseur de Toulouse, résident à Vallesvilles (1666/1666)
- Communes en M, dossiers d'administration communale
- Administration générale. (1811-1939)
- Mons (an VII-1940)
- Finances de la commune. (an VII-1940)
- Administration générale. (1866-1931)
- [Commune de Mons, affaire Marty, plan des lieux]. Henri Saint-Victor. 20 novembre 1966. Ech. 1/2500. (1966)
- Personnel communal. (1931-1932)
- Bâtiments communaux. (1827-1937)
- Commune de Mons, projet d'exhaussement de l'église, coupe, plan. Charles Cousy, architecte de l'arrondissement de Lavaur, membre du conseil des bâtiments civils du département du Tarn. 6 janvier 1863. Ech. 0,01 p.m. (1863)
- Commune de Mons, projet d'exhaussement de l'église, élévation principale. Charles Cousy, architecte de l'arrondissement de Lavaur, membre du conseil des bâtiments civils du département du Tarn. 6 janvier 1863. Ech. 0,01 p.m. (1863)
- Projet de construction du clocher, tribune et agrandissement du porche de l'église de Mons, élévation, coupe, plans. [Delort], architecte. [26 août 1869]. Ech. 0,01 p.m. ([1869])
- Projet de clocher pour l'église de Mons, coupe, élévation, plan. Auguste Delort, architecte de Saint-Aubin et du département. 10 novembre 1874. Ech. 0,01 p.m. (1874)
- Projet de presbytère pour la commune de Mons, élévation, coupe, plans du 1er étage, des soubassements et du rez-de-chaussée. [A. Virebent], architecte. 25 juillet 1841. Ech. n.d. (1841)
- Projet de presbytère pour la commune de Mons, coupe, élévation, plans du 1er étage, des soubassements et du rez-de-chaussée. [A. Virebent], architecte. 26 juillet 1841. Ech. n.d. (1841)
- Projet du presbytère de Mons, élévation coté de l'entrée, plan. Cambon, architecte. 5 août 1842. Ech. 0,01 p.m. (1842)
- Travaux publics, commune de Mons, adjudication des ouvrages à exécuter pour la construction de la maison presbytérale. 5 novembre 1843. Toulouse : imp. Augustin Manavit. (1843)
- Commune de Mons, maison d'école mixte, élévation sur la cour, plan. Lacassin, architecte. 5 mars 1882. Ech. 0,01 p.m. (1882)
- Commune de Mons, construction d'un local devant servir pour l'installation d'une salle de mairie, d'une salle de réunion des sociétés, d'une cabine téléphonique et d'un réduit pour loger les passants indigents, plan, coupe. [Daugustens], architecte. 10 mars 1911. Ech. 0,01 p.m. (1911)
- Double du plan coté 2 O 355 4 (10).
- Biens communaux. ([1806]-1910)
- Cimetière. (an XII-1926)
- Mons, extrait du plan cadastral, village. Lagarrigue. 15 mars 1867. Ech. 1/2500. (1867)
- Police. (1874-1875)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Plébiscites et élections
- Communes de l'arrondissement de Toulouse (1925/1925)
- Communes rurales des cantons de Toulouse-Nord et Toulouse-Sud (1933/1937)
- Cantons de Verfeil, Villemur-sur-Tarn, communes rurales des quatre cantons de Toulouse (1924/1924)
- Arrondissement de Toulouse, cantons de Grenade, Léguevin, Toulouse-Nord, Toulouse-Sud, Verfeil, Villemur-sur-Tarn. (1925/1925)
- Mons (1831-1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Tableau d'assemblage, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section A du Village, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section A du Village, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section B de Clairac, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section B de Clairac, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Justice de paix du canton de Verfeil
- Fabriques
- Paroisses des communes de Mondavezan à Montclar-Lauragais. 1894-1906 Mondavezan (1895-1905) ; Mondilhan (1894-1903) ; Mondonville (1894-1905) ; Mons (1894-1895, 1897-1905) ; Montaigut-sur-Save (1894-1906) ; Montastruc-de-Salies (1894-1896, 1898-1906), annexe de Saint-Martin (1894, 1898-1900, 1905-1906) ; Montastruc-la-Conseillère (1897-1899, 1901-1905) ; Montaut (1895-1906) ; Montberaud (1895-1906) ; Montbernard (1897-1899, 1901-1902) ; Montberon (1894-1906) ; Montbrun-Lauragais (1894-1895, 1899-1906) ; Montclar-de-Comminges (1900-1904) ; Montclar-Lauragais (1900-1904). (1894-1906)
- Lourde (1839) ; Lussan-Adeilhac (1871) ; Lux (1893) ; Malvezie (1874) ; Mancioux (1833) ; Mane (1832) ; Marignac (1830) ; Marignac-Lasclare (1840, 1869-1870) ; Martisserre (1835) ; Martres-de-Rivière (1851) ; Mascarville (1842) ; Massabrac (1836) ; Maureville (1830) ; Mauvaisin (1839) ; Mauvezin (1835) ; Melles (1849) ; Menville (1833-1853) ; Merville (1871-1873) ; Milhas-Razecueillé (1833, 1850) ; Molas (1835, 1848) ; Mondilhan (1831) ; Mondonville (1836) ; Mondouzil (1818, 1831) ; Mons (1846-1873) ; Montaigut-sur-Save (1840-1875) ; Montastruc-de-Salies (1852) ; Montastruc-la-Conseillère (1896) ; Montauban-de-Luchon (1832) ; Montbéraud (1828) ; Montbernard (1835) ; Montbéron (1830-1839) ; Montbrun-Bocage (1890-1891) ; Montbrun-Lauragais (1849) ; Montclar-de-Comminges (1889-1890, 1900) ; Montclar-Lauragais (1832, 1899-1900), Montégut [-Lauragais ?] (1851, 1887) ; Montespan (1851, 1896-1897) ; Montesquieu-Guittaut (1846, 1891) ; Montgaillard-de-Salies (1871-1872). (1830-1900)
- Daux (1803, 1807, 1809) ; Drémil-Lafage (1806-1809), annexe de Montauriol (1803, 1806, 1807, 1809) ; Drudas (1803-1806, 1809) ; Fenouillet (1808, 1822) ; Flourens (1803,1806-1808), annexe de Péchauriole (1809) ; Fonbeauzard (1809) ; Fonsorbes (1806-1809) ; Fronton (1806, 1829, 1822) ; Gagnac-sur-Garonne (1808) ; Garac (1806-1808) ; Gargas (1808-1809) ; Garidech (1803-1804, 1809), Gauré (1809) ; Gémil (1808) ; Gragnague (1806-1808) ; Gratentour (1803, 1809) ; Grenade (1808) ; Grès (Le) (1806-1808) ; Labastide-Saint-Sernin (1809) ; Labège (1803-1804, 1807-1809) ; Lacroix-Falgarde (1809) ; Lagraulet-Saint-Nicolas (1803, 1809, 1822) ; Lapeyrouse-Fossat (1807-1809) ; Laréole (1807-1808) ; Lasserre (1803-1808) ; Launac (1806, 1809) ; Launaguet (1809) ; Lavalette (1803, 1808) ; Layrac-sur-Tarn (1808) ; Léguevin (1807, 1822) ; Lespinasse (1808-1809) ; Lévignac (1803, 1806-1808) ; Menville (1806, 1809) ; Mérenvielle (1803 1808) ; Mervilla, (1806, 1808) ; Merville (1806-1808) ; Mirepoix-sur-Tarn (1807-1808) ; Mondonville (1808-1809) ; Mondouzil (1808-1809) ; Mons (1809) ; Montaigut-sur-Save (1806-1808) ; Montastruc-la-Conseillère (1803, 1808-1809, 1822) ; Montberon (1809) ; Montjoire (1803-1809). (1803-1822)
- Merville (1885) ; Miremont (1847-1891) ; Mirepoix-sur-Tarn (1870-1875) ; Mondavezan (1836) ; Mondonville (1826) ; Mondouzil (1806-1809) ; Mons (1889) ; Montaigut-sur-Save (1806-1892) ; Montastruc-la-Conseillère (1833-1894) ; Montaut (1806-1903). (1806-1903)
- Mérenvielle : réclamation d'objets mobiliers et du culte par Bonnet Victor, prêtre (1826) ; Merville : plainte du maire au sujet de la gestion de la fabrique (1831), de la fabrique contre le maire pour remplacement d'une cloche sans son approbation (1833) ; Mondilhan : réclamation du maire au sujet de l'acquisition et du paiement par le desservant d'un harmonium destiné à l'église (1904) ; Mons : différend entre le conseil de fabrique et le desservant sur la gestion de la fabrique (1893-1894) ; Montaigut-sur-Save : différend entre le conseil de fabrique et le maire au sujet d'un dépôt de matériaux contre le mur de l'église (1851) ; Montastruc-Savès : différend entre le maire et le desservant pour gestion occulte des comptes de la fabrique (1899-1900) ; Montaut : plainte du conseil municipal contre le desservant pour des irrégularités dans la gestion des comptes de la fabrique (1899-1900) ; Montespan : différend entre le conseil municipal et le conseil de fabrique au sujet de travaux à exécuter au presbytère (1898-1899) ; Montesquieu-Volvestre : différend entre la fabrique de Montesquieu-Volvestre, succursale, et la fabrique de Gouzens-Lahitère, annexe vicariale, au sujet du placement en rentes sur l'Etat du produit du legs du sieur d'Espinas (1904). (1826-1904)
- 1925 W
- 5827W
- Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Bruguières 130B209 ; Bouloc 130B210 ; Labarthe-sur-Lèze 130B211 ; Auzeville/Ramonville-Saint-Agne 130B212 ; Lagardelle-sur-Lèze/Eaunes 130B213 ; Lagardelle-sur-Lèze 130B214 ; Pin-Balma/Mons 130B216). (1966/1974)
- Dossiers d'acquisitions foncières : voirie départementale (Pechbusque 130B242 ; Lavalette 130B243 ; Boulogne-sur-Gesse 130B244 ; Mazères-sur-Salat 130B245 ; Pechbonnieu 130B246 ; Balma/Mons 130B247 ; Verfeil 130B248 ; Cornebarrieu 130B249). (1967/1970)
- 5904W
- Mons. (1932-1974)
- Mons. (1932-1966)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1932)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1932)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1966)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1966)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1979)
- Section A, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1932)
- Section A, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1932)
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1979)
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1979)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1932)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1932)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1966)
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1932)
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1979)
- Section ZA, éch. 1/2000. (1966)
- Section ZB, éch. 1/2000. (1966)
- 6595 W
- 6815 W
- Lavernose-Lacasse et Saint-Hilaire, Lestelle-de-Saint-Martory, Lherm, Mauressac, Mazères-sur-Salat, Miremont, Mondonville, Mons, Montastruc-la-Conseillère, Montberon, Montgaillard-Lauragais, Montlaur, Muret, Noueilles, Pechbusque, Pibrac, Portet-sur-Garonne, Port-Lauragais (station de l'aire d'autoroute), Revel (station de Dreuilhe). (1984/1999)
- Listing des dossiers de déclaration au titre de la loi sur l'eau, 1994-1998. RD 965, liaison entre la RD 82 et la RN 124 sur les communes de Léguevin, Pibrac et Plaisance-du-Touch (Conseil Général de la Haute-Garonne, 5 janvier 1996). Élargissement de la RD 50 sur les communes de Balma, Pin-Balma, Flourens et Mons (Conseil Général de la Haute Garonne, 13 février 1996). RD 920, déviation de la RD 20 sur les communes de Verfeil, Saint-Marcel-Paulel et Saint-Pierre (Conseil Général de la Haute-Garonne, 13 février 1996). Réalisation du lotissement du domaine d'Assolehat sur la commune d'Escalquens (Mme Emma Agustin, 11 mars 1996). Création de l'aire de service du Comminges de l'autoroute A64 section de Pinas à Martres-Tolosane sur les communes de Clarac et Ponlat-Taillebourg (Autoroutes du Sud de la France, 14 mars 1996). Extension de l'aire de service du Frontonnais Nord de l'autoroute A62 sur la commune de Castelnau-d'Estretefonds (Autoroutes du Sud de la France, 19 avril 1996). Création de la ZAC Urbain Vitry (Mairie de Toulouse, 5 juin 1996). Construction d'un collège sur la commune de Gratentour (Conseil Général de la Haute-Garonne, 17 juillet 1996). (1994/1998)
- Photothèque du Conseil général de la Haute-Garonne (7045 W)
- 7209W
- 7415W
- 7517W
- 8300W
- 8347W
- Mons. (1985/1996)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1985-1996)
- Section A, éch. 1/2500. (1985/1995)
- Section A, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1985-1995)
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1985-1995)
- Section B, éch. 1/2500. (1985/0000)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/2500. ([1985-1996])
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/2500. ([1985-1996])
- 8348W
- Mons. (1985/1985)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1985)
- Section A, éch. 1/2500. (1985/1985)
- Section A,1ère feuille, éch. 1/2500. (1985)
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1985)
- Section B, éch. 1/2500. (1985/1985)
- Section B,1ère feuille, éch. 1/2500. (1985)
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1985)
- 8349W
- 8350W
- Mons. (1985/1996)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/5000. (1996/1996)
- Section A, éch. 1/2500. (1995/1995)
- Section A, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1995/1995)
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1995/1995)
- Section B, éch. 1/2500. (1995/1995)
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1995/1995)
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1995/1995)
- section ZA, éch. 1/2000. (1985/1985)
- Section ZB, éch. 1/2000. (1985/1985)
- 8351W
- 8352W
- Mons. ([1985-2000])
- Section A, éch. 1/2500. ([1995-2000])
- Section A, 1ère feuille, éch. 1/2500. ([1995-2000])
- Section A, 2ème feuille, éch. 1/2500. ([1995-2000])
- Section B, éch. 1/2500. ([1995-2000])
- Section B, 1ère feuille, éch. 1/2500. ([1995-2000])
- Section B, 2ème feuille, éch. 1/2500. ([1995-2000])
- Section ZA, éch. 2000. ([1985-2000])
- Section ZB, éch. 2000. ([1985-2000])
- Etat civil : communes D à F
- Etat civil : communes M à O
- Mons : baptêmes, mariages, sépultures, 1737-1739, 1744-1746, 1747*, 1749-1754*, 1755-1756, 1757-1773*, 1774-1791. Pour information, Clairac était commune éphémère en 1790, puis rattachée à Mons d'après la carte de l'Etat-major. De plus, Mons était paroisse annexe de Drémil-Lafage. (collection du greffe) (1737-1791)
- Mons : naissances, mariages, décès, 1793-an X (MQ an V). (collection du greffe) (1793-1802)
- Mons : naissances, mariages, décès, an XI-1822. (collection du greffe) (1802-1822)
- Mons : Sainte-Quitterie ou Sainte-Quiterie, paroisse annexe de Lavalette, paraissant en partie située sur la commune de Mons. Baptèmes, mariages, sépultures, 1692-1694. (collection du greffe) (1692/1694)
- Mons. 1 E 1 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1611-1736)
- Mons. 1 E 2 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1737-1763)
- Mons. 1 E 3 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1764-1792)
- Mons. 1 E 4 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1793-an X)
- Mons. 1 E 5 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (an XI-1812)
- Mons. 1 E 6 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1813-1822)
- Mons. 1 E 7 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1823-1832)
- Mons. 1 E 8 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1833-1842)
- Mons. 1 E 9 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1843-1862)
- Mons. 1 E 10 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1863-1882)
- Mons. 1 E 11 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1883-1892)
- Mons. 1 E 12 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1893-1900)
- Mons. 1 E 12 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1901-1902)
- Mons. 1 E 13 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1903-1912)
- Etat civil : tables décennales
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) + l' Union, Belbèze-les-Toulouse, commune de l'Union, Dremil-Lafage, section de Montauriol, Saint-Jory, section de Novital-Viguerie : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1802-1812)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O, + l'Union, Drémil-Lafage, section de Montauriol, Saint-Jory, section de Novital-Viguerie) : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de D à M) + l'Union, Montaigut-sur-Save est écrit "Montégut" : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) + l'Union : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de F à O) + l'Union : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de G à O) + l'Union : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de F à O) + L'Union : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Toulouse. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de F à O) + l'Union : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) (1893-1902)
- Installations classées
- Listes nominatives de la population
- Mons : recensement de la population, 1901 (1901/1901)
- Mons : recensement de la population, 1906 (1906/1906)
- Mons : recensement de la population, 1911 (1911/1911)
- Mons : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Mons : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Mons : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Mons : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Monographies communales de la Haute Garonne
- Plans anciens
- Plans terriers de la juridiction de Mons (1700/1799)
- Consulat de Mons
- Carte générale de tous les fonds nobles que la Chartreuse de Toulouse possède dans le consulat de Mons. - [1:1 100]. - [s.l.] : [s.n.], [18e]. - Plan (1700/1799)
- Plan de Mons, directe des Chartreux ; ce plan établit l'arpentement des fiefs de Mons et du Cruzel appartenant à l'oeuvre du [Boulbon] des pauvres de la paroisse de la Daurade situés dans la juridiction de Lavaur et ce à la réquisition de messieurs les directeurs de ladite oeuvre du consentement des tenanciers des fonds compris au présent plan et à l'indication des nonnes... / François Deloze, arpenteur de la ville de Toulouse. - [1:800]. - [s.l.] : [s.n.], 1742. - Plan (15 mai 1742)
- Plan contenant les locaux del Gravas, del Crabie, de las Carbougnères [Mons]. - [1:2 000]. - [s.l.] : [s.n.], [18e]. - Plan
- Plan contenant les locaux de Lapeyrouse em Bely, Dalafier ou Favarel et Gaudens [Mons]. - [1:2 000]. - [s.l.] : [s.n.], [18e]. - Plan
- Plan contenant les locaux del Bertre, del Peyral, de Lorme, de Cesta, de la Bardière, du village de las Manes, de Saint-Sernin-de-Bordeneuve, de la petite Baronnie, le Brantalou [Mons]. - [1:2 000]. - [s.l.] : [s.n.], [18e]. - Plan
- Archives communales
