Notice descriptive
Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au quartier de la Bousigue (1828), au village sur le chemin de Ticaille (1835), au quartier de la Lèdre (1860-1861), de terrains usurpés sur le chemin Mazarenc (1862) ; échanges de terrains au lieu-dit Ticaille (1853-1854), au moulin de Hyesses (1907-1908). Exploitation des biens, mises à ferme de divers communaux (1806-1922), vente de bois (1928). (1828-1928)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Ayguesvives
Cote : 2 O 37 7
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux sis au quartier de la Bousigue (1828), au village sur le chemin de Ticaille (1835), au quartier de la Lèdre (1860-1861), de terrains usurpés sur le chemin Mazarenc (1862) ; échanges de terrains au lieu-dit Ticaille (1853-1854), au moulin de Hyesses (1907-1908). Exploitation des biens, mises à ferme de divers communaux (1806-1922), vente de bois (1928).
Date : 1828-1928
Présentation du contenu :
La liasse comprend deux plans :
Plan parcellaire indiquant par une teinte jaune les diverses parties du chemin Mazarenc qui ont été empiettées et que la commune d'Aiguesvives se propose de vendre. E. Pinel. 24 mai 1862. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,49 m.
Projet d'échange entre Madame Cazalas et la commune d'Ayguesvives. [Antoine Escoubas]. 1907. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / plan
Personne : Pinel, E. (architecte) / Cazalas
Lieu : La Bouzigue (Ayguesvives, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ayguesvives (Haute-Garonne, France) -- Route de Ticaille / Ticaille (Ayguesvives, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ayguesvives (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en A, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
