Notice descriptive
Administration générale. - Contentieux, usurpation d'un communal sis au lieu-dit la Molle (1857). Demande de pièces concernant la vente de terrains (1859-1861). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école, de logement aux instituteurs, de mairie et de maison du pâtre (1887-1899), assurance contre l'incendie (1920-1921). (1857-1921)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arguenos
Cote : 2 O 13 2
Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpation d'un communal sis au lieu-dit la Molle (1857). Demande de pièces concernant la vente de terrains (1859-1861). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école, de logement aux instituteurs, de mairie et de maison du pâtre (1887-1899), assurance contre l'incendie (1920-1921).
Date : 1857-1921
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : administration générale / biens communaux / compagnie d'assurances / contentieux administratif / hôtel de ville / incendie / instituteur / loyer immobilier / personnel / école
Lieu : La Molle (Arguenos, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Arguenos (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en A, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
