Notice descriptive
Commune d'Aigrefeuille. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, An II, 30 thermidor-1862, 10 février (manque 1839-1852).
(1794/1862)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Aigrefeuille > Délibérations > 1794-1862
Cote : 1 NUM AC 3461
Intitulé :
Commune d'Aigrefeuille. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, An II, 30 thermidor-1862, 10 février (manque 1839-1852).
Importance matérielle : Registre relié dos parchemin, non folioté
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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