Notice descriptive
Biens communaux. - Transactions immobilières, projet d'aliénation d'une place publique, renonciation (1872), échange de parcelles sises à la Rivière (1892). Exploitation des biens, mise à ferme d'un terrain sis près de l'église (1895), vente de bois (1920). (1872-1920)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Auzielle
Cote : 2 O 35 6
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, projet d'aliénation d'une place publique, renonciation (1872), échange de parcelles sises à la Rivière (1892). Exploitation des biens, mise à ferme d'un terrain sis près de l'église (1895), vente de bois (1920).
Date : 1872-1920
Présentation du contenu :
La liasse comprend trois plans :
Commune d'Auzielle, plan représentant la partie du terrain communal à aliéner. Quétinau, géomètre. 30 janvier 1872. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,33 m. 2 exemplaires.
Commune d'Auzielle, partie de la deuxième section dite de la Rivière. 1892. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,28 m
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / plan
Personne : Quétinau (géomètre)
Lieu : Rivière, section de la (Auzielle) / Auzielle (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en A, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
