Notice descriptive
Commune d'Aussonne. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1781, 15 avril-an X, 24 germinal
(1781/1802)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Aussonne > Délibérations > 1781-1802
Cote : 1 NUM AC 4819
Intitulé :
Commune d'Aussonne. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1781, 15 avril-an X, 24 germinal
Sujet : conseil municipal / Révolution de 1789 / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / enregistrement / fiscalité / organe délibérant / registre / texte officiel
Lieu : Aussonne (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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