Notice descriptive

Puyssegur, Lavergne Daniel (création d'un camping). Arbas, bibliothèque municipale. Montesquieu Volvestre, création d'un centre de loisirs. SARL Hotel Dardenne, modernisation de l'hotel. CATAR Critt Agroressources, achat d'un réacteur Bi-Vis BC 21.

(1994/1999)

Contexte : 6990 W > FEDER, Objectif 5b ou programme Pastel Aide à la préservation et au développement des zones rurales fragiles. - Programmation. Subventionnement : échantillon de dossiers de demandes. > Echantillon de dossiers de demande de subvention : convention, certificat paiement, fiche de suivi, dossier de demande de subvention, pièces justificatives au paiement tel que factures, correspondance, notes, présentation du projet.
Cote : 6990 W 53
Intitulé :

Puyssegur, Lavergne Daniel (création d'un camping). Arbas, bibliothèque municipale. Montesquieu Volvestre, création d'un centre de loisirs. SARL Hotel Dardenne, modernisation de l'hotel. CATAR Critt Agroressources, achat d'un réacteur Bi-Vis BC 21.

Sujet : action économique / aménagement du territoire / financement / fonds européen / zone d'aménagement
Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France) / Montesquieu-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Puysségur (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6990 W

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