Recherches en ligne
Cazères (Haute-Garonne, France)
Cazères-sur-Garonne (en occitan Casèras) est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Cazériens et les Cazériennes.
Site : http://www.mairie-cazeres.fr/
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Muret
- Canton : Canton de Cazères
- Intercommunalité : Communauté de communes Coeur de Garonne
- Insee : 31135
- Gentilé : Cazériens, Cazériennes
- Population : 4883 habitants
- Superficie : 19.55 km2
- Altitude minimale : 215 mètres
- Altitude maximale : 362 mètres
Ces informations sont issues de DBpedia et peuvent ne pas être à jour
Poursuivre votre recherche
Liste des formulaires
Liste des notices
- Antiquités et objets d'art
- Cazères : église. - 115 photographies
- Eglise / Themelin, Laure-Catherine ; Venzac, Bruno. - 1999. - 85 photographies (1999/1999)
- Statue de l'Espérance. - Photographie
- Saint Eloi (statue). - Photographie
- Statue de la foi. - Photographie
- Saint Exupère (statue). - Photographie
- Sainte Marguerite et le dragon (statue). - Photographie
- Sainte Catherine (statue). - Photographie
- Saint Jean-Baptiste (statue). - Photographie
- Buste reliquaire de sainte Quitterie. - Photographie
- Buste de saint Crépin. - Photographie
- Buste reliquaire de saint Jean-Baptiste. - 4 photographies
- Buste reliquaire de saint Sébastien. - 2 photographies
- Buste reliquaire de saint Jacques. - 2 photographies
- Saint Jacques (statue). - 2 photographies
- Sainte Anne (statue). - 2 photographies
- Stalles. - 4 photographies
- Piéta (tableau). - Photographie
- Tabernacle à ailes. - 7 photographies
- [Thabor ?]. - Photographie
- Retable. - 2 photographies
- Sainte Anne (statue). - Photographie
- Saint Joachim (statue). - Photographie
- Sainte Elisabeth (statue). - Photographie
- Saint Joseph (statue). - Photographie
- Détail du retable vu en 18 FI 31135 35-36. - Photographie
- Tabernacle à aîles. - 5 photographies
- Toiles vie de la Vierge. - 10 photographies
- Annonce à Joachim (tableau). - Photographie
- Apparition à Joachim et Anne (tableau). - Photographie
- Présentation de la Vierge au Temple (tableau). - Photographie
- Education de la Vierge par sainte Anne (tableau). - Photographie
- Annonciation (tableau). - Photographie
- Songes annonce à Joseph (tableau). - Photographie
- Mariage de la Vierge (tableau). - Photographie
- Assomption (tableau). - Photographie
- Naissance de Marie (tableau). - Photographie
- Panneau peint ex-voto. - Photographie
- Panneau peint ex-voto. - Photographie
- Haut-relief. - 2 photographies
- Saint Sébastien (statue). - Photographie
- Autel. - Photographie
- Buste reliquaire sainte Christine. - 2 photographies
- Buste reliquaire saint Didier. - 2 photographies
- Ancien maître autel avec le tableau de saint François et sainte Claire. - 4 photographies
- Dalle funéraire. - Photographie
- Christ en croix (statue). - 2 photographies
- Lutrin. - Photographie
- Banc d'oeuvre. - 3 photographies
- Meuble de la sacristie. - 2 photographies
- Croix en bois doré. - Photographie
- Bas relief. - 2 photographies
- Bas relief. - 2 photographies
- Armoire de la sacristie. - Photographie
- Eglise / Mennecier, Daniel ; Venzac, Bruno. - 1988. - 29 photographies (1988/1988)
- Fonts baptismaux. - 5 photographies
- Croix de procession. - Photographie
- Lutrin. - 3 photographies
- Buste reliquaire de sainte Quitterie. - 2 photographies
- Buste reliquaire de saint Eloi. - Photographie
- Buste reliquaire de saint Jacques. - Photographie
- Vierge de pitié (statue). - Photographie
- Saint Michel (statue). - 2 photographies
- Retable. - 3 photographies
- Saint Jean l'évangéliste (statue). - 2 photographies
- Sainte Marie-Madeleine (statue). - Photographie
- Vue d'ensemble. - Photographie
- Vierge de pitié (statue). - Photographie
- Vitrine contenant les objets du culte. - 5 photographies
- Maquette du Bucentaure. - Photographie
- Saint Cizy (tableau). - Photographie
- Vierge à l'Enfant (statue). - 2 photographies
- Circonscriptions administratives
- Aucamville et Croix-Bénite (chef-lieu : Aucamville), 1845-1847. Ordonnance royale du 14 avril 1847. Plan géométrique des deux communes (2 ex). Suppression de la commune de Ramefort et répartition du territoire entre les communes d'Aurignac, Cassagnabère, Boussan et Saint-André, 1817-1825. Ordonnance royale du 8 juin 1825. Bachos et Binos (chef-lieu : Bachos), 1817-1853. Ordonnance royale du 7 avril 1840. Plan géométrique des deux communes (2 ex). Copie des tableaux d'assemblage des deux communes. Benque-Dessus-Dessous et Saccourvielle, 1845-1847. Bezins et Garraux (chef-lieu : Bezins), 1830-1840. Ordonnance royale du 24 février 1840. Plan géométrique double des deux communes. Copie des tableaux d'assemblage des deux communes. Castéra et Vignoles (chef-lieu : Castéra), 1838-1839. Plan géométrique des deux communes. Cazeneuve et Montaut (chef-lieu : Cazeneuve), ainsi que des communes de Saint-Elix et Séglan (chef-lieu : Séglan), 1816-1825. Ordonnance royale du 8 juin 1825. Plan géométrique des quatre communes. Cazères et Saint-Cizy (chef-lieu : Cazères), 1840-1842. Ordonnance royale du 18 avril 1842. Plan des deux communes. Plan géométrique des deux communes (3 ex). Drémil-Lafage et Montauriol (chef-lieu : Drémil-Lafage), an XI-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes (2 ex). Fonbeauzard et Launaguet, 1845-1846. Plan en double des deux communes. Flourens et Péchaurioles (chef-lieu : Flourens), 1817-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes. (1802/1853)
- Cabanac, Lamothe-Cabanac, Séguenville, 1829, 1831, 1838. Caignac et Saint-Jory, an XI. Cambernard et Poucharramet, 1807-1809. Cassagnabère et Peyrouzet, 1823. Castelbiague et Saleich, 1825-1826. Ordonnance royale du 1er mars 1826. Castelginest, an XI-1811. Castelmaurou et Garidech, an XI-1829. Décret impérial du 22 juin 1810. Castelmaurou : réunion de l'enclave de La Valade à la commune de Montastruc, 1806-1807. Arrêté préfectoral du 23 février 1807. Plan double des deux communes. Castelmaurou et Gragnague, 1807-1813. Castelmaurou et Garidech, 1810. Décret impérial du 8 juin 1810. Plan des deux communes. Castelnau-d'Estrétefonds, an X-an XII. Castelnau-d'Estrétefonds et Ondes, 1815-1824. Castelnau-d'Estrétefonds et Sainte-Rustice, 1817-1824. Castelnau-d'Estrétefonds, Grenade et Ondes, 1823-1825. Castelnau-d'Estrétefonds et Grenade, 1823-1825. Ordonnance royale du 7 décembre 1825. Plan des deux communes. Castelnau-d'Estrétefonds : projet de réunion d'une partie de la commune à la commune de Saint-Rustice, 1900.1901. Tableau d'assemblage du plan cadastral de la commune de Sainte-Rustice. Le Castéra, an XI-1829. Castillon, an X-1810. Castillon, Saint-Martory et Lestelle, 1841-1844. Plan double des deux communes. Castillon-de-Larboust et Saint-Aventin. Caubiac, an X-1830. Caubous et Cirès. 1837. Cazaril, 19 mai 1812. Cazères et Palaminy, 1825. Ordonnance royale du 17 août 1825. Plan double des limites. (1801/1901)
- Archives communales numérisées, communes A à C
- Commune de Cazères. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1783, 6 avril-1793, 30 mars. (1783/1793)
- Commune de Cazères. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1793, 4 avril-an XIII, 26 ventôse (en plus : délibérations de la municipalité cantonale). (1793/1805)
- Commune de Cazères. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 8 prairial-1828, 8 juin (dans l'autre sens : arrêtés de maire, an XIII-1841). (1804/1841)
- Commune de Cazères. Saint-Cizy. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 20 mai -1848, 13 décembre. (1839/1848)
- Commune de Cazères. Saint-Cizy. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 14 thermidor-1838, 15 octobre (1794/1838)
- Commune de Cazères. 1 D 6 : registres des délibérations du conseil municipal, 1826, 1er mai-1841, 18 juillet (1826/1841)
- Commune de Cazères. 1 D 7 : registres des délibérations du conseil municipal, 1841, 1er août -1845, 6 mai (1841/1845)
- Commune de Cazères. 1 D 8 : registres des délibérations du conseil muncipal, 1848, 20 décembre-1851, 10 février (1848/1851)
- Commune de Cazères. 1 D 9 : registres des délibérations du conseil municipal, 1851, 5 mai-1856, 6 avril (1851/1856)
- Commune de Cazères. 1 D 10 : registres des délibérations du conseil municipal, 1856, 6 mai-1861, 11 août (1856/1861)
- Commune de Cazères. 1 D 11 : registres des délibérations du conseil municipal, 1861, 8 septembre-1864, 12 mai (1861/1864)
- Commune de Cazères. 1 D 12 : registres des délibérations du conseil municipal, 1864, 15 mai-1868, 13 avril (1864/1868)
- Commune de Cazères. 1 D 13 : registres des délibérations du conseil municipal, 1868, 13 avril-1873, 12 janvier (1868/1873)
- Commune de Cazères. 1 D 14 : registres des délibérations du conseil municipal, 1873, 16 février-1877, 9 septembre (1873/1877)
- Commune de Cazères. 1 D 15 : registres des délibérations du conseil municipal, 1877, 11 novembre-1883, 17 avril (1877/1883)
- Commune de Cazères. 1 D 16 : registres des délibérations du conseil municipal, 1883, 11 mai-1900, 2 février (1883/1900)
- Commune de Cazères. Saint-Cizy. 1 G 1 : compoix (incomplet) de 1664, par Dominique Cavanac et Firmin Bavard, arpenteurs de Montesquieu-Volvestre. (1664/1664)
- Commune de Cazères. 1 S 2 : confrérie de Sainte-Catherine. Délibérations, 1744-an II (à la suite : correspondance administrative municipale, 1807-1808 @ dans l'autre sens liste des confrères, 1740-1788 @ à la suite : enregistrement des patentes de la commune, an IX-1824, arrêtés de la municipalité, an IX- an XIII) (1744/1808)
- Commune de Cazères. 1 S 3 : confrérie Saint-Sébastien de Cazères. Délibérations, an II, 20 germinal-an VIII, 14 ventôse (1793/1799)
- Commune de Cazères. 1 S 1 : confrérie de Sainte-Catherine. Livre des statuts et liste des confrères (lettres rubriquées), 1547-1663 (1547/1663)
- Copies de lettres de la municipalité. (1796-1806)
- Personnel du culte catholique
- Sacs à procès 2 B - 009
- Sacs à procès 2 B - 011
- Communes en C, dossiers d'administration communale
- Cazères (an X-1940)
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Comptabilité. - Commune de Saint-Cizy (manque 1829, 1834) (an X-1843), commune de Cazères (manque 1900, 1906-1922, 1931-1934) (an X-1940) : actif et passif, comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (an X-1940). Recette municipale, création (1885). Comptes de la commune, déclaration d'incompétence de la Cour des comptes pour statuer, renvoi devant le Conseil de préfecture (1895-1896). (an X-1940)
- Charges et revenus. (an X-1940)
- Taxes et droits. (an X-1940)
- Droits de pesage, mesurage et jaugeage, établissement (an X-1806), adjudications (an XIII-1894), tarifs et règlement (1864-1873) ; droit de places, étalage des fruits et légumes, des marchands, gibiers et volailles, halle aux grains, bestiaux et voitures, adjudications et mises en régie (1845-1894), établissement de droits (1848-1857), tarifs et règlement (1865-1880). (an X-1894)
- Droit d'abattage, tarifs, règlement et adjudications (1845-1894) ; droit de dépôt de bois au quartier Saint-Jean, tarifs et adjudications (1884-1885) ; concessions électriques, tarifs et règlement (1893-1927), concession à la fabrique (1905), annulation des concessions suite à un nouveau règlement (1912) ; concessions d'eau, tarifs et règlement (1897-1936) ; droits de place, de pesage, d'abattage réunis, adjudications (1897-1940), remboursements de cautionnement (1910-1940), projet d'établissement de droit de places sur les limonadiers (1934), tarifs, modification suite à une épidémie de fièvre aphteuse (1938) ; droits d'enregistrement, remboursement (1928). (1845-1940)
- Octroi. (1811-1940)
- Tarifs et règlements. (1811-1940)
- Règlement pour l'octroi de la commune de Cazères. 17 novembre 1819. Toulouse : Imp. Vieusseux. (1819)
- Adjudications, résiliations de baux, mises en régie (1817-1930), remboursements de cautionnement (1860-1931), situation de l'octroi, enquête (1870), vérifications (1915-1939). (1817-1939)
- Mairie de Cazères, octroi, [adjudication]. 15 septembre 1856. Muret : Imp. Léon Rivals. (1856)
- Emprunts et bonification d'intérêts. (1896-1933)
- Contributions. - Postes, installation d'une boîte aux lettres à la gare (1866), rôle des contributions, réduction (1897). (1866-1897)
- Administration générale. - Contentieux, litige avec Guillaume Abeilhou, entrepreneur, au sujet de la construction de la maison commune (1810-1812), usurpation de communaux (1821-1834), poursuites contre Antoine Maylin pour détournement des eaux alimentant la fontaine du Bourguet (1825), réclamation de Théodore Débant, fermier de l'octroi, au sujet de préjudices qu'il aurait subi par suite de l'établissement de droits de place (1885), litige avec la commune de Couladère concernant la propriété d'un terrain, bornage (1897-1898), réclamations de Mme Salze-Pétel pour paiement de sommes dues (1899), anonyme contre la directrice du cours complémentaire (1916), anonyme concernant l'insécurité d'une salle de cinéma (1916), des établissements Tisset-Rose-Brault au sujet du non paiement de travaux relatifs à la transformation de l'usine électrique (1926-1932), de Jean Caubet et Edmond Rochefort concernant un immeuble menaçant ruine (1933-1934), de Louis Anglade pour des dégâts causés à son immeuble (1934), demande d'autorisation d'ester en justice pour se défendre contre des articles parus dans La Dépêche et La Petite Gironde concernant les poids publics (1937). Acquisitions, instruments de musique pour la Société philarmonique (1865), pompes à incendie et tuyaux (1866-1935), machines à écrire (1929), matériel pour les fêtes (1929-1938), duplicateur (1933), poteaux en ciment (1934), camionnette (1934). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école de filles (1881-1883), de garage (1934), location d'extincteurs (1925), de la drague communale à la Société hydro-électrique La Valentinoise (1927-1928) ; abonnement à la SACEM (1920-1929) ; assurances, responsabilité civile, automobile, incendie (1920-1935). (1810-1938)
- [Commune de Cazères], plan figuratif, [lieu-dit Mont-Joye, près de la Garonne]. [1828]. Ech. 0,5 cm pour 1 m. ([1828])
- Personnel communal. - Personnel de l'octroi, préposé-surveillant, nominations (1844-1860), régisseur, traitement (1886), receveur, situation irrégulière (1886), rémunération (1931) ; préposé au pesage public, nomination (1880) ; régisseur du terrain de sport, désignation (1922) ; chef de musique municipal, nomination (1924-1925) ; secrétaire adjoint, nomination et traitement (1931-1936) ; directeur de la Société philarmonique, nomination (1938). (1844-1938)
- Bâtiments communaux. (an XII-1939)
- Presbytère, aménagement dans la maison commune (an XII-1820), acquisition (1840-1841), location (1934). Abattoir, construction (1822-1828), réparations (1829-1879), projet d'agrandissement (1866-1867), construction d'un aqueduc (1881), acquisition de treuils métalliques (1930), agrandissement, acquisition d'un terrain (1933). Mairie, grand escalier, construction, reconstruction, réparation (1830-1889), reconstruction de la terrasse et vente des matériaux provenant de la démolition (1874-1876), réparation de la façade (1880-1881), travaux d'entretien (1886), dallage et construction d'un trottoir (1888-1889), aménagement du secrétariat et du cabinet du juge de paix (1907-1910), réparation (1931-1933), réfection de la toiture (1932), peinture et décoration des salles de la mairie et de la justice de paix (1933). Ancienne prison, aliénation (1833). Halle, agrandissement (1857-1885), reconstruction (1903-1905), réparation des piliers (1919), peinture de la frise (1929). (an XII-1934)
- Plan général de la maison communale destiné à la maison presbytère et de la maison Crouzet et d'Amans. Pierre Senat, maître maçon charpentier. 15 décembre 1840. Ech. [0,01 p.m.]. (1840)
- Plan de la maison d'Amans. Pierre Senat, maître maçon charpentier. 15 décembre 1840. Ech. 0,01 p.m. (1840)
- Plan de la maison Crouzet. Pierre Senat, maître maçon charpentier. 15 décembre 1840. Ech. 0,01 p.m. (1840)
- Mairie de Cazères. Enquête de commodo et incommodo. 30 septembre 1933. Cazères : Imp. Caubet. (1933)
- Commune de Cazères, plan élévation et coupes du grand escalier de la mairie que la ville se propose de réparer en changeant les marches en pierre et en crépissant les murs. [Jourteau], agent-voyer cantonal. 25 janvier 1872. Ech. 1/100. (1872)
- Commune de Cazères, construction d'un trottoir devant la façade de la mairie et dallage d'en-dessous de la mairie, plan et coupes. Duprat. 4 août 1888. Ech. 0,01 p.m. (1888)
- Commune de Cazères, projet d'aménagement du secrétariat de la mairie et du cabinet du juge de paix, plans du 1er et du 2ème étage, élévation sur la terrasse, coupe. Bilhard. 31 octobre 1907. Ech. 0,01 p.m. (1907)
- Commune de Cazères, projet de construction d'un sous-sol à la halle, plan coupes. Bourtoulot, architecte. 3 janvier 1904. Ech. 0,01 p.m. (1904)
- Écoles. - École congréganiste des frères de la Doctrine chrétiennes, acquisition (1852-1854), aménagement (1853-1860), réparation (1862-1863), acquisition d'un jardin (1865-1867), construction d'un hangar (1866-1867). École de garçons, construction (1879-1884), projet d'adjonction d'une salle de gymnase et d'une salle de dessin (1907-1908), construction d'un préau et d'une salle de classe (1909-1914), réparation (1921), reconstruction des toilettes (1930-1931). École de filles, projet de construction (1883-1884), installation provisoire dans l'ancien établissement des frères de la Doctrine chrétienne (1885-1886), acquisition et installation dans l'ancien couvent des sœurs du Saint-Nom de Jésus avec création d'un internat et d'un cours complémentaire (1905-1911), demandes d'autorisation d'utiliser la cour pour l'organisation d'un concert au profit de la construction du monument aux morts, d'une séance cinématographique (1921-1927), acquisition de mobilier et de matériel pour les cours de sténodactylo et de comptabilité (1929), réfection de la toiture de l'internat (1939). Ecole maternelle, adjonction d'une nouvelle classe (1923-1924), acquisition de mobilier (1924-1925), demande d'autorisation d'utiliser une salle de classe à l'occasion d'un mariage (1930). Locaux scolaires, balayage des classes, demande d'établissement du service (1922), réparations (1926-1936). (1852-1939)
- Commune de Cazères, plan visuel de l'établissement de l'école chrétienne y compris le plan géométral d'une parcelle de terre en nature de jardin que la ville se propose d'acquérir au bénéfice dudit établissement. Duprat, agent-voyer cantonal. 18 mai 1865. Ech. 0,003 p.m. (1865)
- Commune de Cazères, plan général de l'emplacement de la maison d'école et de ses abords. Duprat. 30 avril 1880. Ech. 1/100. (1880)
- Commune de Cazères, plan d'une maison d'habitation avec projet de modifications intérieures pour le logement de l'instituteur et d'une maison d'école, plan d'ensemble de l'agglomération, élévation, plans du rez-de-chaussée, du 1er et du 2ème étage, coupes, plan des salles d'école, façade principale, coupes longitudinale et transversale, élévation d'une croisée, plan des combles. Duprat. 30 avril 1880. Ech. 1/2000 et 1/100. (1880)
- Commune de Cazères, projet de construction d'un nouveau préau et d'une salle de classe, plans du rez-de-chaussée, du 1er étage, des combles et disposition des fermes, coupe du préau et des privés, façades sur la place publique et sur la cour, coupes, détail de l'escalier. J. Bilhard, architecte. 29 novembre 1913. Ech. 0,01 et 0,10 p.m. (1913)
- Commune de Cazères, plan des réparations à faire à l'ancien établissement des frères, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Duprat. 21 mai 1885. Ech. 0,01 p.m. (1885)
- Commune de Cazères, projet d'acquisition des immeubles Meilhon, propriétaire à Cazères, plan d'ensemble. J. Bilhard. 19 octobre 1905. Ech. 0,004 p.m. (1905)
- Commune de Cazères, projet d'aménagement de l'ancien couvent, immeuble Meilhon, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupes et élévation des préaux couverts. Bilhard. 19 février 1906. Ech. 0,01 p.m. (1906)
- Commune de Cazères, projet d'aménagement de l'ancien couvent, immeuble Meilhon, élévations sur les cours, plan, coupes. J. Bilhard. 26 décembre 1906. Ech. 0,01 p.m. (1906)
- Commune de Cazères, école des filles, plan d'ensemble, plans du rez-de-chaussée, du 1er et 2ème étages. J. Bilhard. 20 mai 1908. Ech. 0,005 et 0,01 p.m. (1908)
- Commune de Cazères, ancien couvent, projet d'exhaussement des salles de classe n° 1 et 2 et modifications diverses, plan, élévations, coupes. J. Bilhard. 25 mai 1909. Ech. 0,01 p.m. (1909)
- Église, réparations intérieures (1862-1863), restauration de la façade (1882-1889), réparations d'une chapelle (1909), de la toiture (1934-1935). Poids public, construction et installation d'un pont-bascule (1863), acquisition de la bascule Doméjean (1880-1884), établissement d'une bascule pour le bétail (1889), réfection de la toiture et installation d'un nouveau pont-bascule (1937-1938), acquisition d'une horloge chez M. Teulet, horloger à Cazères (1938). Toilettes publiques, construction de cabinets d'aisance (1883-1884), d'urinoirs (1899-1900), réparations (1922-1926). Théâtre, adjonction d'une salle annexe (1885), réparations (1886-1925). Lavoirs, lavoir de la fontaine Bergès, réparation (1886), lavoir du Bourguet, projet de couverture (1927). Bâtiments communaux, réparation (1922). Statue, érection d'un buste de Jean Jaurès sur la place du même nom (1928-1929). Foyer populaire, réparation (1934-1935). (1862-1938)
- Église de Cazères, restauration de la façade, état actuel, façade sur la place, coupes longitudinale et transversale, plans à hauteur de la galerie des cloches à un mètre au-dessus du sol. Hector d'Espouy, architecte. 1882. Ech. 0,02 p.m. (1882)
- Église de Cazères, restauration de la façade, façade sur la place, coupes. Hector d'Espouy, architecte. 6 avril 1882. Ech. 0,02 p.m. (1882)
- Église de Cazères, restauration de la façade, face postérieure, plans à hauteur de la galerie supérieure, de la galerie des cloches, suivant des lignes de la façade. Hector d'Espouy, architecte. 1882. Ech. 0,02 p.m. (1882)
- Commune de Cazères, plan pour la construction d'une annexe à la salle de théâtre, plan de la salle de théâtre, élévations, coupe. Duprat. 18 février 1885. Ech. 0,01 p.m. (1885)
- Commune de Cazères, travaux d'entretien et réparations à faire au lavoir dit de la fontaine Bergès, plan, coupe longitudinale. Duprat, architecte. 8 mai 1886. Ech. 0,02 p.m. (1886)
- Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux pour en affecter notamment le produit à la construction de la maison commune (an XII-1826), sis près de l'affachoir, au carrefour de Marçau, à la Tourrette et près de la bâtisse du poids (1811-1812), près des murs de la ville (1814), au quartier de la Base sous condition de construire un établissement de bains et un pont sur le canal du moulin (1821), près la promenade de la Tourrette (1828), au faubourg du Bourguet (1832-1833), au quartier de la Gare (1899) ; échange d'un terrain sis au Ramier contre un jardin situé sous le mur du Cazalas (1826-1831) ; acquisition d'un terrain sis au quartier de la Base (1903). État des biens et revenus (an XIV). Eau, fontaines et puits, acquisition de pompes (1849), entretien (1885-1890), fontaine de la mairie, déplacement de la pompe sur la place Saint-Jean (1865-1866), fontaine du Bourguet, réparation (1890) ; bassin avec jet d'eau, construction au square Gambetta (1899). Exploitation des biens, vente d'arbres, fagots, gadoues, fourrage et autres objets (1866-1934), mise à ferme d'un terrain sis au Ramier pour l'établissement d'un four à chaux (1869), résiliation du bail à ferme du jardin du couvent (1907-1908). Terrain de sport, acquisition d'un terrain (1920-1921), aménagements (1932-1933). (an XII-1934)
- Cimetière. - Travaux, translation (1830-1837), réparation de la clôture (1872-1874), agrandissement (1872-1881), aménagement (1932), nouvel agrandissement (1935-1938). Police, règlement concernant les inhumations (1841), demande de renseignement sur la création de cimetière privé suite à la demande formulée par le directeur de l'école de Blancotte (1931). Concessions, règlement (1874), état (1875-1876), titres (1875-1904), réclamation (1923), rétrocession (1933). Pompes funèbres, tarifs des locations du corbillard et tentures (1906), du dépositoire (1932). (1830-1938)
- [Commune de Cazères], plan des terrains destinés à l'agrandissement du cimetière. [Bernard-Jules Ferré, géomètre-expert. 26 septembre 1936]. Ech. 1/250. ([1936])
- [Commune de Cazères], agrandissement du cimetière, parcelles à acquérir. Bernard-Jules Ferré, géomètre-expert. 26 septembre 1936. Ech. n.d. (1936)
- Cours d'eau. - Ruisseau de l'Hourride, couverture, construction (1890), reconstruction en béton armé (1929) ; Garonne, barrage, construction et réparation (1925-1935), travaux de défense, notamment dans le quartier de la Base, boulevard Camille-Pelletan, quai Armand-Duportal et lieu-dit la Montjoie (1930-1938), entretien des divers ouvrages et acquisition d'un bateau metallique destiné à ce service (1931), protection des berges (1935-1936). (1890-1938)
- Affaires militaires. - Gendarme mobilisé à la brigade, dispense de bail de location pour un logement. (1915)
- Police. - Police locale, marché aux grains, règlement (1839), urbanisme, obligation de pourvoir les toitures de descentes d'eaux pluviales (1939). (1839-1939)
- Hygiène. - Enlèvement des ordures ménagères, remplacements du cheval affecté au service (1927-1936), acquisition d'un tombereau (1936). (1927-1936)
- Travaux publics. (1846-1938)
- Éclairage public. - Adjudications (1846-1888), éclairage au gaz de schiste, installation, concession aux sieurs Guillemont et Heu (1864-1866), éclairage au gaz hydrocarburé, concession à M. Parpaillon (1891), entretien et fournitures (1896-1902). (1846-1902)
- Eau et électricité. (1894-1938)
- Projet d'alimentation d'eau et d'éclairage électrique (1894-1899) ; usine hydroélectrique, travaux de consolidation (1908-1909), acquisition d'un induit, d'un collecteur de remplacement et d'engrenage pour la turbine (1917-1931), établissement d'un groupe électropompe et aménagement d'un local destiné à recevoir provisoirement les machines durant des travaux de modification (1926-1928), réparations d'un collecteur, des machines et de la pompe élévatoire (1926-1932), vente de vieux matériel et de câble de cuivre (1927-1928), canaux de fuite et d'amenée, travaux de protection des berges du canal de fuite (1935), fourniture provisoire d'électricité par la Société hydroélectrique La Valentinoise durant des travaux sur les canaux (1936), réfection de la digue du canal d'amenée (1937). (1894-1937)
- Ville de Cazères, projet d'alimentation et d'éclairage électrique, plan des terrains à acquérir à l'amiable. Quintin, ingénieur des Ponts et Chaussées. 13 mai 1895. Ech. 1/1000. (1895)
- Ville de Cazères, projet 'alimentation et d'éclairage électrique, 1er lot, canal des eaux motrices et bâtiment de l'usine, plan. Quintin, ingénieur des Ponts et Chaussées. 23 mai 1895. Ech. 1/1000. (1895)
- Ville de Cazères, plan des canalisations électriques. Schabaver, administrateur de la Société anonyme des Ateliers de construction et fonderie de Castres. 2 mai 1895. Ech. 1/2000. (1895)
- Ville de Cazères, plan des canalisations électriques. Schabaver, administrateur de la Société anonyme des Ateliers de construction et fonderie de Castres. [3 mai 1895]. Ech. 1/2000. ([1895])
- Ville de Cazères, projet d'alimentation d'eau et d'éclairage électrique, [moteurs et appareils], coupes et plan. Schabaver, administrateur de la Société anonyme des Ateliers de construction et fonderie de Castres. 14 novembre 1895. Ech. 1/50. (1895)
- Eau potable, projet d'extension du réseau de distribution (1908-1909), extension de canalisations au Bourguet et à la Base (1908), dans la rue de l'Hôtel-de-Ville (1932), au quartier de Bordeblanque et aux rues Ernest-Renan et Docteur-Vaillant (1934-1935), au quartier Saint-Jean, quai Armand-Duportal et promenade dite Enclos Monthieu (1937-1938). Electricité, modification du réseau (1911-1912), extension de l'électrification notamment au quartier Saint-Jean et rue du Docteur-Vaillant (1914-1936), pose de compteurs (1922), acquisition de compteurs, d'une commutatrice de secours, d'un transformateur, de pylônes (1926-1934). (1908-1938)
- Administration générale. - Contentieux, litiges avec Mme Sancan et Jean-Marie Serville concernant les propriétés de terrains (1843-1896) ; poursuites contre la commune de Cazères pour le bornage de communaux (1896), contre Jean-Marie Teulé pour remboursement d'avances (1899), contre la famille Manent au sujet de la construction illégale d'un mur (1935) ; réclamations de François Dignat, conseiller municipal, au sujet de l'immixtion du secrétaire de mairie dans les délibérations du conseil municipal (1896), de Bertrand Teulé pour une indemnisation suite à la privation de certains biens communaux dont il est fermier (1897), de B. Maumus, secrétaire de mairie, au sujet du comportement de l'institutrice à son encontre (1918), de Jean Savy concernant la gestion de la commune (1933-1934), d'Antoine Panchaud au sujet de l'obstruction de voies publiques par des constructions de hangars (1938-1939). Contrat, abonnement à la SACEM (1920). (1843-1939)
- Communes de G à J, dossiers d'administration communale
- Moulin à eau sis sur la Garonne, aliénation en vue du remboursement de frais de procès (1842-1846). Presbytère, acquisition par voie d'échange (1844-1849), aménagement (1851-1856), agrandissement du jardin (1854-1856). Église, travaux, construction d'un mur de soutènement et d'un contrefort (1889-1892), réparation de la toiture (1898-1899) ; mobilier, horloge, acquisition chez Teulé, horloger à Cazères (1930). Lavoir, construction (1891-1893), établissement d'une toiture (1912-1913). Maison du passeur, acquisition (1902-1903). Pont-bascule, installation (1926-1928), réparation (1935-1936). (1842-1936)
- [Commune de Gensac-sur-Garonne, aliénation du moulin à eau, plan des lieux]. 1843. Ech. n.d. (1843)
- Projet d'appropriation en presbytère d'une maison dans la commune de Gensac, élévation de la façade nord, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe. Sarraute, géomètre. 1er janvier 1851. Ech. 0,01 p.m. (1851)
- Village de Gensac. Chanfreau, géomètre. 10 juin 1855. Ech. n.d. (1855)
- Commune de Gensac, projet de toiture pour un lavoir public, élévation, plan, coupes. G. Serville, entrepreneur. 1912. Ech. n.d. (1912)
- Double du plan coté 2 O 219 8 (4).
- Communes de N à R, dossiers d'administration communale
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Cantons d'Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle. (1924/1924)
- Arrondissement de Muret, canton de Cazères. (1922/1922)
- Arrondissement de Muret, canton de Cazères (1927/1927)
- Arrondissement de Toulouse, canton de Cazères, recours en Conseil d'Etat (1928/1928)
- Arrondissement de Toulouse,cantons de Castanet-Tolosan, Cazères, Fronton, Lanta et Cadours. (1934/1934)
- Arrondissement de Toulouse, cantons d'Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Rieumes, Rieux, Saint-Lys. (1937/1937)
- Arrondissement de Muret, cantons de Cazères, Cintegabelle, Le Fousseret et Montesquieu-Volvestre (1925/1925)
- 1831-1847 (1831/1847)
- Cazères (1831/1935)
- Comptabilité générale du département
- Plans du cadastre napoléonien
- Tableau d'assemble, éch. 1/10000. (1825 - 1825)
- Tableau d'assemblage de Saint-Cizy, éch. 1/10000. (1825 - 1825)
- Section A de Merits, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1825 - 1825)
- Section A de Merits, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1825 - 1825)
- Section B de Picayne, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1825 - 1825)
- Section B de Picayne, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1825 - 1825)
- Section B de Picayne, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1825 - 1825)
- Section C de Claveté, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1825 - 1825)
- Section C de Claveté, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1825 - 1825)
- Section C de Claveté, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1825 - 1825)
- Section D de la Ville, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1825 - 1825)
- Section D de la Ville, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1825 - 1825)
- Section E de Coursan, feuille unique, éch. 1/2500. (1825 - 1825)
- Section F, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1825 - 1825)
- Section F, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1825 - 1825)
- Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture.
- Justice de paix des cantons de Martres-Tolosane et Cazères
- Justice de paix du canton de Cazères (1791-1959)
- Fonctionnement, organisation, personnel. (1792-1962)
- Attributions civiles et pénales
- Répertoires (an II-1963)
- Répertoire général chronologique civil et pénal. (an II-1963)
- Ville. (an III-an V)
- Canton forain (an II-an X), puis Canton (an X-1959). (an II-1963)
- an II (2 germinal)-1825 (31 août) (an II-1825)
- 1825 (3 septembre)-1857 (19 décembre) (1825-1857)
- 1857 (17 janvier)-1963 (15 juin) (1857-1963)
- Actes dispensés des formalités du timbre et de l’enregistrement. (1956-1961)
- Minutes
- Jugements civils et actes civils. (1791-1825)
- Ville. (1791-an VIII)
- Jugements civils. (1791-an V)
- Actes civils. (1791-an VIII)
- Canton forain. (1791-an X)
- an III (23 pluviôse)-an IV (17 thermidor) (an III-an IV)
- 1791, an II (2 germinal)-an VI (ventôse) (1791-an VI)
- an VI (23 fructidor)-an X (19 ventôse) (an VI-an X)
- Canton [bureau unique]. (1802-1825)
- an X (29 ventôse)-an XII (28 fructidor) (an X-an XII)
- an XII (28 fructidor)-an XIV (6 vendémiaire) (an XII-an XIV)
- an XIV (6 vendémiaire)-1806 (31 décembre) (an XIV-1806)
- 1807 (2 janvier)-1808 (13 janvier) (1807-1808)
- 1808 (13 janvier-31 décembre) (1808)
- 1809 (4 janvier)-1810 (24 janvier) (1809-1810)
- 1810 (24 janvier)-1811 (12 janvier) (1810-1811)
- 1811 (12 janvier)-1812 (11 janvier) (1811-1812)
- 1812 (11 janvier)-1813 (13 février) (1812-1813)
- 1813 (13 février)-1814 (22 janvier) (1813-1814)
- 1814 (22 janvier-31 décembre) (1814)
- 1815 (7 janvier-30 décembre) (1815)
- 1815 (30 décembre)-1816 (28 décembre) (1815-1816)
- 1816 (28 décembre)-1818 (3 janvier) (1816-1818)
- 1818 (3 janvier-30 décembre) (1818)
- 1818 (30 décembre)-1820 (8 janvier) (1818-1820)
- 1820 (8 janvier)-1821 (17 janvier) (1820-1821)
- 1821 (23 janvier-19 décembre) (1821)
- 1821 (29 décembre)-1822 (26 décembre) (1821-1822)
- 1822 (27 décembre)-1823 (27 décembre) (1822-1823)
- 1823 (27 décembre)-1824 (31 décembre) (1823-1824)
- 1825 (5 janvier-31 octobre) (1825)
- Jugements civils. (1825-1959)
- 1825 (5 novembre)-1829 (17 janvier) (1825-1829)
- 1829 (24 janvier)-1832 (14 janvier) (1829-1832)
- 1832 (25 janvier-15 décembre) (1832)
- 1832 (15 décembre)-1835 (3 janvier) (1832-1835)
- 1835 (10 janvier)-1838 (20 janvier) (1835-1838)
- 1838 (20 janvier)-1841 (11 décembre) (1838-1841)
- 1841 (31 décembre)-1845 (22 novembre) (1841-1845)
- 1845 (22 novembre)-1854 (18 février) (1845-1854)
- 1854 (25 février)-1856 (27 décembre) (1854-1856)
- 1858-1861 (1858-1861)
- 1863-1864 (1863-1864)
- 1865-1867 (1865-1867)
- 1868-1871 (1868-1871)
- 1872 (6 janvier)-1873 (22 janvier) (1872-1873)
- 1873 (22 janvier)-1880 (31 décembre) (1873-1880)
- 1881 (8 janvier)-1884 (6 décembre), 1885 (21 mars)-1886 (24 décembre), 1887 (14 mai)-1888 (17 novembre) (1881-1888)
- 1889 (9 mars)-1902 (27 novembre) (1889-1902)
- 1903-1910 (1903-1910)
- 1911-1923 (1911-1923)
- 1924 (13 janvier)-1933 (21 octobre) (1924-1933)
- 1933 (21 octobre)-1943 (11 décembre) (1933-1943)
- 1944-1951 (1944-1951)
- 1952 (16 février)-1959 (31 décembre) (1952-1959)
- Jugements en matière électorale. (1877-1959)
- Scellés. (an XIV-1844)
- an XIV, 1806-1816 (an XIV-1816)
- 1819-1826 (1819-1826)
- 1827-1832, 1842-1844 (1827-1844)
- Actes civils. (1825-1959)
- 1825 (31 octobre)-1827 (28 juillet) (1825-1827)
- 1827 (août)-1828 (décembre) (1827-1828)
- 1829 (janvier)-1830 (mai) (1829-1830)
- 1830 (juin)-1831 (décembre) (1930-1831)
- 1832 (1832)
- 1833 (1833)
- 1834 (1834)
- 1835-1836 (1835-1836)
- 1837-1838 (1837-1838)
- 1839 (11 janvier)-1841 (23 janvier) (1839-1841)
- 1841 (8 mars)-1844 (3 août) (1841-1844)
- 1844 (16 août)-1849 (20 septembre) (1844-1849)
- 1849 (22 septembre)-1855 (29 décembre) (1849-1855)
- 1856-1859 (1856-1859)
- 1860-1864 (1860-1864)
- 1865-1868 (1865-1868)
- 1869 (janvier)-1874 (mai) (1869-1874)
- 1874 (juin)-1877 (27 décembre) (1874-1877)
- 1878-1881 (1878-1881)
- 1882-1886 (1882-1886)
- 1887-1890 (1887-1890)
- 1891-1894 (1891-1894)
- 1895-1899 (1895-1899)
- 1900-1904 (1900-1904)
- 1905-1908 (1905-1908)
- 1909-1911 (1909-1911)
- 1912-1919 (1912-1916)
- 1920-1923 (1920-1923)
- 1924-1927 (1924-1927)
- 1928-1930 (1928-1930)
- 1931-1933 (1931-1933)
- 1934-1935 (1934-1935)
- 1936-1937 (1936-1937)
- 1938-1940 (1938-1940)
- 1941-1942 (1941-1942)
- 1943-1944 (1943-1944)
- 1945-1946 (1945-1946)
- 1947-1948 (1947-1948)
- 1949-1952 (1949-1952)
- 1953-1956 (1953-1956)
- 1957 (12 janvier)-1959 (30 décembre) (1957-1959)
- Jugements de police. (an IV-1959)
- an IV (29 thermidor)-an V (29 prairial), an XI (19 frimaire)-1813 (4 septembre) (an IV-1813)
- 1824 (13 novembre)-1842 (10 septembre) (1824-1842)
- 1849 (25 août)-1856 (20 décembre) (1849-1856)
- 1857-1859 (1857-1859)
- 1860-1862 (1860-1862)
- 1863-1866 (1863-1866)
- 1867-1871 (1867-1871)
- 1872-1877 (1872-1877)
- 1878-1882 (1878-1882)
- 1883-1887 (1883-1887)
- 1888-1895 (1888-1895)
- 1896-1906 (1896-1906)
- 1907-1913 (1907-1913)
- 1914-1923 (1914-1923)
- 1924-1931 (1924-1931)
- 1932-1935 (1932-1935)
- 1936-1942 (1936-1942)
- 1943-1953 (1943-1953)
- 1954 (9 octobre)-1959 (19 décembre) (1954-1959)
- Procédure civile
- Avertissements en conciliation délivrés par le greffier. (1939-1960)
- Mise au rôle des causes. (1947-1979)
- Attributions judiciaires. (1947-1962)
- Citation ou comparution volontaire. (1958-1979)
- Tribunal paritaire cantonal des baux ruraux. (1948-1962)
- Prudhommes. (1950-1975)
- Recouvrement des petites créances. (1958-1976)
- Audience. (1939-1962)
- Élections. (1886-1965)
- Dossiers de procédure. (1936-1958)
- 1936, 1954-1956 (1936-1956)
- 1957-1958 (1957-1958)
- Procédure pénale
- Procès-verbaux d'infraction isolés. (1802-1957)
- an XI, 1865-1935 (an XI-1935)
- 1938-1941 (1938-1941)
- 1942-1946 (1942-1946)
- 1947-1957 (1947-1957)
- Mise au rôle des causes. (1863-1959)
- Audience. (1936-1962)
- Appels formés par les prévenus. (1949-1963)
- Procès-verbaux d'enquêtes. (an XIII, 1806)
- Dossiers de procédure. (1817-1959)
- 1817, 1829, 1896, 1935, 1949 (1817-1949)
- 1950-1953 (1950-1953)
- 1955-1959 (1955-1959)
- Pièces de procédure isolées relatives aux affaires en cours. (1943-1950)
- Attributions administratives.
- Enregistrement et contrôle
- Dépôts d'actes
- Contrats et déclarations d'apprentissage agricole. (1934-1951)
- Contrats et déclarations déposés au greffe. (1934-1951)
- Procédure relative aux contrats d’apprentissage. (1942-1947)
- Warrants agricoles. (1868-1960)
- Registre à souche. (1898-1960)
- Registre des avis d'emprunt. (1927-1960)
- Déclarations
- Accidents du travail agricole, industriel ou domestique. (1919-1969)
- Déclarations. (1919-1969)
- 1919 (13 octobre)-1927 (10 décembre) (1919-1927)
- 1928 (21 janvier)-1946 (23 mai) (1928-1946)
- 1946 (30 mai)-1969 (24 novembre) (1946-1969)
- Registre à souche. (1939-1942)
- 1939 (1er janvier-12 octobre) (1939)
- 1939 (18 octobre)-1940 (14 mai) (1939-1940)
- 1940 (22 mai)-1942 (31 décembre) (1940-1942)
- Déclarations adressées au greffe. (1925-1946)
- 1925-1928, 1930 (1925-1930)
- 1931-1935 (1931-1935)
- 1936-1938 (1936-1938)
- 1939-1940 (1939-1940)
- 1941 (1941)
- 1942 (1942)
- 1944 (1944)
- 1945 (1945)
- 1946 (1946)
- Tribunal paritaire cantonal des baux ruraux. (1949-1964)
- Registre d' inscription des enfants au-dessous de dix-huit ans employés dans les ateliers. (1934-1950)
- Registre-répertoire des livres de paies, livres-journaux, livres d’inventaires, carnets d’achats des animaux destinés à l’abattage. (1956-1979)
- Nationalité. (1945-1966)
- Certificats. (1955-1966)
- Déclarations en vue de réclamer la qualité de français. (1945-1958)
- Commissions cantonales d'assistance (1914-1940)
- Allocations journalières et majorations. (1920-1922)
- Registre des décisions de la commission. (1914-1928)
- Dossiers individuels. (1940)
- Lettre A à L (1940)
- Lettre M à V (1940)
- Justice de paix du canton de Saint-Martory
- Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal
- 1693, 6 mai-1694, 30 juillet (1693/1694)
- 1693, 6 mai-1695, 6 décembre (1693/1695)
- 1695, 6 décembre-1699, 26 février (1695/1699)
- 1699, 26 février-1699, 14 novembre (1699/)
- 1699, 18 novembre-1701, 2 janvier (1699/1701)
- 1701, 2 janvier-1702, 18 septembre (1701/1702)
- 1702, 18 septembre-1704, 21 novembre (1702/1704)
- 1704, 21 novembre-1706, 2 mai (1704/1706)
- 1707, 8 janvier-1709, 12 mai (1707/1709)
- 1710, 1er janvier-1711, 12 mai (1710/1711)
- 1711, 12 mai-1713, 29 août (1711/1713)
- 1713, 29 août-1715, 25 février (1713/1715)
- 1715, 25 février-1716, 18 octobre (1715/1716)
- 1716, 30 octobre-1719, 15 mars (1716/1719)
- 1719, 18 mars-1720, 30 avril (1719/1720)
- 1720, 2 juillet-1721, 8 novembre (1720/1721)
- 1721, 8 novembre-1724, 6 décembre (1721/1724)
- 1724, 6 décembre-1726, 29 décembre (1724/1726)
- 1726, 30 décembre-1729, 15 mars (1726/1729)
- 1729, 15 mars-1731, 20 août (1729/1731)
- 1731, 20 août-1733, 22 novembre (1731/1733)
- 1733, 23 novembre-1735, 2 juin (1733/1735)
- 1735, 3 juin-1737, 10 février (1735/1737)
- 1737, 10 février-1738, 15 septembre (1737/1738)
- 1738, 17 septembre-1740, 21 janvier (1738/1740)
- 1740, 21 janvier-1742, 5 janvier (1740/1742)
- 1742, 5 janvier-1744, 23 novembre (1742/1744)
- 1744, 24 novembre-1746, 3 août Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazère) (1744/1746)
- 1746, 4 août-1748, 27 novembre Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (1746/1748)
- 1748, 27 novembre-1750, 9 novembre Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (1748/1750)
- 1750, 11 novembre-1752, 31 juillet Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (1750/1752)
- 1752, 1er août-1754, 18 juillet Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (1752/1754)
- 1754, 18 juillet-1756, 19 novembre Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (1754/1756)
- 1756, 19 novembre-1758, 16 août Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (1756/1758)
- 1758, 17 août-1760, 16 mai Ce registre concerne d'abord le bureau de Cazères, puis le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (1758/1760)
- 1760, 17 mai-1761, 24 novembre (1760/1761)
- 1761, 25 novembre-1763, 15 mars (1761/1763)
- 1763, 16 mars-1764, 21 juin (1763/1764)
- 1764, 22 juin-1765, 1er décembre (1764/1765)
- 1765, 2 décembre-1767 14 février (1765/1767)
- 1767, 14 février-1768, 20 mars (1767/1768)
- 1768, 21 mars-1769, 2 juillet (1768/1769)
- 1769, 2 juillet-1771, 24 janvier (1769/1771)
- 1771, 25 janvier-1772, 2 juillet (1771/1772)
- 1772, 3 juillet-1773, 19 décembre (1772/1773)
- 1773, 20 décembre-1775, 22 juilet (1773/1775)
- 1775, 23 juillet-1777, 27 février (1775/1777)
- 1777, 28 février-1778, 23 septembre (1777/1778)
- 1778, 24 septembre-1780, 27 mars (1778/1780)
- 1780, 28 mars-1781, 7 décembre (1780/1781)
- 1781, 8 décembre-1783, 5 juin (1781/1783)
- 1783, 5 juin-1784, 5 décembre (1783/1784)
- 1784, 5 décembre-1786, 4 février (1784/1786)
- 1786, 5 février-1787, 21 juin (1786/1787)
- 1787, 21 juin-1788, 26 octobre (1787/1788)
- 1710, 1er juillet-1713, 20 octobre (1710/1713)
- 1714, 4 mars-1716, 11 juillet (1714/1716)
- 1716, 11 juillet-1720, 22 avril (1716/1720)
- 1720, 14 juillet-1726, 17 juin (1720/1726)
- 1726, 18 juin-1734, 10 juillet (1726/1734)
- 1734, 12 juillet-1744, 21 janvier (1734/1744)
- 1744, 23 janvier-1765, 22 février (1744/1765)
- 1765, 4 mars-1779, 22 janvier (1765/1779)
- 1779, 22 janvier-1789, 1er juillet (1779/1789)
- 1789, 1er juillet-1791, 8 février (1789/1791)
- 1705, 12 mai-1709, 28 novembre (1705/1712)
- 1709, 29 novembre-1712, 19 février (1709/1712)
- 1712, 19 février-1715, 31 août (1712/1715)
- 1715, 31 août-1717, 30 décembre (1715/1717)
- 1718, 2 janvier-1720, 30 avril (1718/1720)
- 1720, 12 juillet-1723, 8 septembre (1720/1723)
- 1723, 18 septembre-1729, 16 avril (1723/1729)
- 1729, 16 avril-1734, 2 janvier (1729/1734)
- 1734, 2 janvier-1737, 19 octobre (1734/1737)
- 1737, 20 octobre-1742, 29 juin (1737/1742)
- 1742, 29 juillet-1749, 13 juin (1742/1749)
- 1749, 13 juin-1756, 20 juillet Registres communs aux bureaux de Cazères et Palaminy, puis concernant le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (1749/1756)
- 1756, 23 juillet-1762, 27 février Registre commun aux bureaux de Cazères et Palaminy, puis concernant le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (1756/1762)
- 1762, 27 février-1769, 4 février (1762/1769)
- 1769, 4 février-1775, 21 avril (1769/1775)
- 1775, 22 avril-1781, 14 avril (1775/1781)
- 1781, 15 avril-1785, 8 août (1781/1785)
- 1785, 8 août-1789, 11 mai (1785/1789)
- Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1704-1722 (1704/1722)
- Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1710-1747 (1710/1747)
- Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1745-1769 Registre commun aux bureaux de Cazères et Palaminy (1745/1769)
- Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations des biens immeubles, 1769-1788 Registre commun aux bureaux de Cazères et Palaminy (1769/1788)
- Table des acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de biens immeubles (suivie d'une table alphabétique des vendeurs), 1788-An III (1788/1795)
- Table des baux de toute nature, 1755- An XIV 3 frimaire (1755/1805)
- Table des décés, 1753-An IV 15 germinal (1753/1796)
- Table des mariages, 1765-An III (1765/1795)
- Table des vendeurs, 1771-1775 (1771/1775)
- Fabriques
- Paroisses des communes de Castéra (Le) à Cierp-Gaud. 1894-1906 Castéra (Le) (1894-1906) ; Casties-Labrande (1894-1904) ; Castillon-de-Saint-Martory (1895, 1900, 1905-1906) ; Caubiac (1894-1906) ; Caujac (1894-1906) ; Cazarilh-Laspènes (1894-1898, 1905) ; Cazaril-Tambourès (1894-1895, 1897-1898) ; Cazaunous (1894, 1898-1903, 1906) ; Cazeaux-de-Larboust (1897-1906) ; Cazeneuve-Montaut (1898-1906) ; Cazères (1894, 1897-1906) ; Cépet (1901-1905) ; Charlas (1894-1904), annexe d'Avézac (1894-1903) ; Chaum (1895-1904) ; Chein-Dessus (1894-1895, 1898-1906) ; Ciadoux (1894, 1896-1902, 1905-1906) ; Cier-de-Luchon (1898, 1901, 1903-1906) ; Cier-de-Rivière (1894-1897, 1900-1905) ; Cierp-Gaud (1894, 1897-1906). (1894-1906)
- Cabanial (Le) (1886-1887) ; Cadours (1804) ; Calmont (1893) ; Cardeilhac (1882) ; Cassagnabère-Tournas (1881) ; Cassagne (1834) ; Castanet-Tolosan (1834) ; Castelginest (1843-1846) ; Castelnau-d'Estréfonds (1812-1834) ; Castillon-de-Saint-Martory (1872) ; Caubiac (1832-1892) ; Cazères (1830-1841) ; Charlas (1870-1883) ; Cier-de-Rivière (1840) ; Cirès (1834-1838) ; Colomiers (1807) ; Couret (1854) ; Cugnaux (1835) ; Daux (1844-1849) ; Donneville (1838-1839) ; Drudas (1889-1890) ; Eoux (1838-1850) ; Escanecrabe (1880) ; Estadens, annexe de Pujos (1870). (1804-1893)
- Castelginest (1853-1855) ; Castelnau-d'Estrétefonds (1805-1898) ; Castéra (Le) (1809-1886) ; Caubiac (1864) ; Caujac (1861-1862) ; Cazarilh-Laspènes (1864) ; Cazères (1831-1841) ; Cier-de-Rivière (1849-1904) ; Colomiers (1829-1898) ; Cornebarrieu (1817-1863) ; Coueilles (1867) ; Couladère (1823-1870) ; Cugnaux (1861) ; Daux (1863) ; Deyme (1812-1852). (1805-1904)
- Clergé catholique régulier
- Congrégations religieuses d'hommes et de femmes. - Exécution du décret du 3 messidor an XIII prescrivant la suppression de plusieurs corporations religieuses (an XIII) ; états statistiques des congrégations, états des maisons religieuses en 1807 et 1819, état du matériel et du personnel des associations religieuses de femmes existantes dans le département en 1808, 1816 et 1820, état nominatif des sœurs de la charité existantes à Toulouse en 1808, états des communautés religieuses de femmes en 1823 et 1831, état indiquant les écoles publiques libres du département de la Haute-Garonne dirigées par les congrégations (1807-1832) ; enquêtes et surveillance des congrégations notamment masculines, états des congrégations en 1859 (1809-1860) ; formalités à fournir pour l'obtention de l'autorisation (1817) ; secours, circulaires et états nominatifs des religieuses âgées ou infirmes (1818-1837) ; exécution de la circulaire du 1er décembre 1861 concernant l'admission des enfants mineurs dans les établissements (1861-1862) ; nominations d'institutrices et d'instituteurs congréganistes dans les communes (par ordre alphabétique) d'Anan, Aulon, Azas, Bagnères-de-Luchon, Boulogne-sur-Gesse, Bourg-Saint-Bernard, Buzet, Cassagnabère-Tournas, Cadours, Castelmaurou, Cazères, Le Cuing, Drémil-Lafage, Fourquevaux, Gardouch, Gargas, Gibel, Gragnague, Labarthe-sur-Lèze, Lasserre, L'Isle-en-Dodon, Miremont, Mondonville, Montgaillard-Lauragais, Montgeard, Montgiscard, Nailloux, Plaisance-du-Touch, Le Plan, Portet-sur-Garonne, Poucharramet, Puymaurin, Saint-André, Saint-Clar-de-Rivière, Saint-Félix-Lauragais, Sainte-Foy-de-Peyrolières, Saint-Julia-de-Gras-Capou, Saint-Plancard, Saint-Sulpice-sur-Lèze, Valentine, Venerque, Le Vernet (1861-1882) ; état statistique des établissements de femmes légalement reconnus (1890-1891) ; application des circulaires du 6 juin et 11 décembre 1894 relatives aux quêtes illégales de prêtres nestoriens (1894-1899). (An XIII - 1899)
- Frères prêcheurs dits Dominicains (Paris). Plainte contre un sermon anti-républicain (1879) ; dissolution et expulsion de la communauté de Toulouse, rue Espinasse, troubles (1880) ; demande d'autorisation, enquêtes, rejet, dissolution et fermeture du couvent, apposition des scellés sur la porte de la chapelle (1901-1903) ; fermeture des établissements de Biarritz et Sorèze (1903) ; liquidation (1905-1906) ; reconstitution de la congrégation rue Vélane, poursuites (1909-1911). Frères mineurs capucins de Saint-François d'Assise (Paris). Dissolution et expulsion de la communauté de Toulouse, Côte-Pavée (1880) ; plainte contre un sermon anti-gouvernemental (1881) ; demande d'autorisation, enquêtes, rejet, fermeture du couvent, bris des scellés apposés à la porte de la chapelle, célébration d'offices religieux publics dans la chapelle, poursuites (1901-1903) ; demande de pension par un ancien congréganiste (1904). Pères du Sacré-Cœur de Jésus (Toulouse). Dissolution et expulsion des communautés de Pibrac, Montaigut-sur-Save (Notre-Dame d'Alet) et Toulouse, Grande-Rue-Nazareth, rue des Récollets, petit séminaire de l'Esquile, demande d'autorisation de l'archevêque de Toulouse pour reconstituer l'association établie dans la maison du Calvaire, rue des Récollets (1880-1882) ; plainte contre un sermon anti-gouvernemental (1882) ; demande d'autorisation, enquête, rejet, fermeture (1901-1903) ; demande de pensions et de secours par d'anciens congréganistes (1903-1912) ; liquidation, nomination d'un nouveau gardien pour les bâtiments de Notre-Dame d'Alet après le décès du père At (1911-1912). Frères de la Mission dits de Saint-Lazare ou Lazaristes (Paris). Demande d'autorisation pour l'établissement de Toulouse, rue Sesquières, enquête, rejet, départ des Lazaristes (1901-1903). Petits Frères de Marie (Saint-Genis-Laval, Rhône). Demande d'autorisation pour l'établissement de Villefranche-de-Lauragais, enquête, rejet, fermeture (1901-1903) ; établissements de Notre-Dame de la Rouvière dans le Gard et d'Azille, Aude (1903). Frères de l'Instruction chrétienne dits de Lamennais (Ploërmel, Morbihan). Demande d'autorisation pour l'établissement de Verfeil, enquête, rejet, fermeture de l'établissement, enquête sur certains congréganistes employés comme surveillants et professeurs dans les écoles du Caousou et de Saint-Stanislas à Toulouse (1901-1904). Clercs de Saint-Viateur (Vourles, Rhône). Demande d'autorisation, enquête, rejet, fermeture des établissements de Toulouse, Lanta, Paulhac et orphelinat de Blancotte à Cazères (1901-1903), réouverture d'une école primaire privée à Paulhac (1903) ; demande de pension par un ancien congréganiste (1903-1904). Pères de la Compagnie de Jésus ou Jésuites (Paris). Surveillance des anciens congréganistes (1901-1913) ; liquidation, notamment vente d'immeubles rue Malaret et place des Pénitents-Blancs, des biens possédés par la Société Sainte-Marie de Toulouse et de l'immeuble du Caousou (1905-1923). Association de prêtres chaldéens. Renseignements concernant l'existence d'une communauté, rue de Cugnaux à Toulouse (1903). (1879-1923)
- Sœurs de Saint-Joseph (Sainte-Foy-de-Peyrolières). Demande d'autorisation pour les établissements de Sainte-Foy-de-Peyrolières, Capens, Fonsorbes, Le Vaux, Loubens-Lauragais, Poucharramet, Rieumes, Saint-Thomas, Sajas et Sénarens, enquêtes, rejet (1901-1903), réouverture de l'école congréganiste de Loubens-Lauragais (1903-1904), renseignements au sujet d'un legs fait à l'école privée de Loubens-Lauragais (1913) ; demande de pensions par d'anciennes congréganistes (1904-1914). Sœurs de la Sainte-Famille de Nazareth (Le Plan). Généralités, statuts (1901), états des ressources et des biens de la congrégation, liste du personnel (1902), renseignement sur divers établissements (1902) ; établissements sis dans le département de la Haute-Garonne, demande d'autorisation pour les établissements d'Auragne, Aussonne, Bérat, Bondigoux, Calmont, Caragoudes, Cassagnabères-Tournas, Cazères, Fourquevaux, Garidech, Gragnague, Lacroix-Falgarde, Lamasquère, Lavernose-Lacasse, Mancioux, Martres-Tolosane, Mauzac, Montesquieu-Lauragais, Muret (Ox), Noé, Plaisance-du-Touch, Revel (Couffinal), Roumens, Saint-Clar-de-Rivière, Saint-Félix-Lauragais (Cadénac), Saint-Géniès-Bellevue, Le Plan, Saint-Hilaire, Saint-Michel, Saint-Sulpice-sur-Lèze, Seilh et Toulouse, enquêtes, rejet (1902-1907), fondation d'une nouvelle école à Cassagnabères-Tournas (1902), réouverture d'une école privée par d'anciennes congréganistes sur les communes d'Aussonne et de Plaisance-du-Touch (1903-1904), renseignements sur les écoles libres de Revel et Cadénac (1907), enquête sur l'établissement de Mauzac qui aurait un caractère hospitalier (1914) ; établissements sis hors du département de la Haute-Garonne, rejet de demande d'autorisation pour divers établissements situés dans l'Aude, l'Ariège, le Gers et le Tarn (1902-1903) ; pensions, demandes par d'anciennes congréganistes et dossiers Crouzet, Martres et Cape (1905-1906). (1901-1914)
