Imprimer cette page

Justice seigneuriale de Beauville

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+

  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Fonds classé.

    Petite justice du Lauragais dont il ne reste que peu de documents. Notons les quelques procédures criminelles qui conservent plaintes, interrogatoires et témoignages.


  • Indexation
  • Sujets
    18E siècle / justice seigneuriale / seigneurie
  • Lieux
    Beauville (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Communicable

  • Autres instruments de recherche

    Répertoire numérique détaillé, par P. Amilhaud, 2013, 1 p.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

    05/04/2013

    29/10/2015

  • Date de création :
    05/04/2013
  • Dernière mise à jour :
    29/10/2015
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

     ...  


haut de page