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Cadastre

Afin de répondre au mieux aux demandes de recherche relatives au cadastre, nous avons réuni ici les documents les plus consultés, à savoir les plans, les procès-verbaux de délimitation des communes et les tables de correspondance

 

Les plans sont scindés en deux collections, les plans dits du cadastre napoléonien pour la période 1805-1839 et les plans du cadastre dit rénové, à partir de 1931 jusqu’en 2004. Tous les plans du cadastre dit napoléonien ont été numérisés. Par contre, concernant le cadastre dit rénové, les plans de certaines communes sont en cours de numérisation ou en cours de versement par les Centre des impôts fonciers.
Il est à noter qu’entre la période napoléonienne et la rénovation (1840-1930 pour la Haute-Garonne), il n’existe pas de nouveaux plans cadastraux. Les plans du cadastre napoléonien sont donc la seule documentation graphique disponible pour cette période, bien qu’ils n’aient jamais été actualisés.

 

Le numéro de quartier correspond au préfixe de la référence de la parcelle recherchée. Ainsi si votre parcelle est intitulée 801 AB 1, cela signifie que le plan à consulter fait partie du quartier « 801 Quartier Ponts-Jumeaux ». Par ailleurs la dénomination des quartiers au moment de l’établissement du cadastre rénové correspond à un découpage fiscal, et cette dénomination ne correspond pas forcément à l’intitulé des quartiers actuels.

 

Les procès-verbaux de délimitation des communes concernent la période napoléonienne. Les procès-verbaux relatifs à la rénovation sont toujours conservés par les Centre des impôts fonciers.

 

Les tables de correspondance, qui permettent de connaître la nouvelle référence d’une parcelle au moment du passage entre le cadastre napoléonien et le cadastre rénové, ont été établies uniquement pour les communes rénovées par voie de mise à jour (référence de parcelle commençant par une lettre simple). Ainsi, si votre commune n’est pas présente, cela signifie qu’elle a été rénovée par voie de renouvellement ou de réfection (référence de parcelle commençant par une double lettre), et il n’existera pas de table de correspondance. Il est également possible qu’elle soit manquante, car l’ensemble des tables de correspondance conservé par les Centres des impôts fonciers a été versé. 

 

La mise en ligne des plans du cadastre rénové est toujours en cours. Si vous ne les trouvez pas pour la commune qui vous intéresse, vous pouvez nous en demander une copie.

 



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